Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d’information (…) sur le suivi de la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Raphaël Schellenberger  ;  Vincent Thiébaut  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Réduire la fracture numérique mobile - Le pari du « New Deal » 4G

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Joël Giraud, secrétaire d'État à la ruralité, sur les actions du Gouvernement en faveur des zones rurales, Paris le 25 septembre 2021.

Déclaration

Interview de M. Joël Giraud, secrétaire d'Etat à la ruralité, sur le site du ministère le 21 septembre 2021, concernant les efforts du gouvernement en faveur des territoires ruraux.

Interview

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur la campagne de vaccination contre le Covid-19, l'État territorial et les contrats de relance et de transition écologique (CRTE), Cenon le 10 septembre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur le projet de loi Déconcentration Décentralisation, Différenciation et Simplification et les contrats de relance et de transition écologique (CRTE), Nantes le 10 septembre 2021.

Conférence de presse

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le programme "Action cœur de ville", à Paris le 7 septembre 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur la politique du logement dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Gontard  ;  Micheline Jacques  ;  Victorin Lurel  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le  1er juillet 2021

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'aide promise en faveur du projet de contournement routier d'Agen (Pont et Barreau de Camélat) et la reprise de la dette de l'hôpital de la ville, Agen le 29 juillet 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur Wallis-et-Futuna, à Wallis-et-Futuna le 29 juillet 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'attractivité des villes dites moyennes, le "réarmement de l'État départemental", le programme "Action cœur de ville" et le plan de relance, à Blois le 8 juillet 2021;

Conférence de presse

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, au Sénat le 7 juillet 2021.

Conférence de presse

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