Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le programme "Action cœur de ville", à Paris le 7 septembre 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur la politique du logement dans les outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Guillaume Gontard  ;  Micheline Jacques  ;  Victorin Lurel  ;  Sénat. Délégation aux outre-mer

Remis le  1er juillet 2021

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'aide promise en faveur du projet de contournement routier d'Agen (Pont et Barreau de Camélat) et la reprise de la dette de l'hôpital de la ville, Agen le 29 juillet 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur Wallis-et-Futuna, à Wallis-et-Futuna le 29 juillet 2021.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'attractivité des villes dites moyennes, le "réarmement de l'État départemental", le programme "Action cœur de ville" et le plan de relance, à Blois le 8 juillet 2021;

Conférence de presse

Déclaration de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, sur le projet de loi relatif à la différenciation, la décentralisation, la déconcentration et portant diverses mesures de simplification de l'action publique locale, au Sénat le 7 juillet 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur les métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Dominique Estrosi Sassone  ;  Michelle Gréaume  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Déclaration de M. Joël Giraud, secrétaire d'État à la ruralité, sur la revitalisation des centres-villes, au Sénat le 10 juin 2021.

Conférence de presse

Rapport d'information (...) sur l'objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Redon-Sarrazy  ;  Anne-Catherine Loisier  ;  Jean-Baptiste Blanc  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Adaptation des territoires aux inondations fréquentes - Actions ou réactions ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Cinotti  ;  Jean-François Desbouis  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2021

Étude du développement de nouvelles lignes de trains d’équilibre du territoire (TET)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la transition écologique. Direction générale des infrastructures, des transports et de la mer

Remis le 

Déclaration de M. Cédric O, secrétaire d'Etat à la transition numérique et aux communications électroniques, sur le déploiement du très haut débit, à Paris le 11 mai 2021.

Conférence de presse

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