Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, sur la manière de rapprocher l'administration des citoyens, en créant notamment des maisons de service public et des bus des services publics dans les zones peu peuplées, Poix-Terron le 20 mars 2002.

Déclaration

Tribune de M. Jean-Pierre Chevènement, candidat du Mouvement des citoyens à l'élection présidentielle 2002, dans "La Tribune" le 12 février 2002, sur la nécessité de mener une politique active pour intégrer Internet à la société et soutenir l'essor du secteur des nouvelles technologies de l'information et de la communication (NTIC), intitulée "Un nouvel élan pour la société de l'information".

Article Tribune

Communiqué du Premier ministre sur les problèmes industriels et agricoles et les équipements publics de l'Aveyron.

Communiqué

Interview de M. Jean-Marc Ayrault, président du groupe parlementaire PS à l'Assemblée nationale, dans "Ouest-France" du 13 mars 1998, sur la campagne des élections régionales 1998 dans le grand Ouest et notamment le bilan de la présidence de M. Olivier Guichard à la tête de la région Pays-de-la-Loire.

Article Interview

Manifeste du Parti radical et préface de M. André Rossinot, président du Parti radical, sur le projet politique du parti, notamment la construction européenne, la cohésion sociale et la citoyenneté, intitulé "Manifestement radical", septembre 1996.

Littérature grise

1er septembre 1996

Déclaration de M. François Fillon, ministre délégué à la poste aux télécommunications et à l'espace, sur le rôle de la Poste dans l'aménagement du territoire et l'intégration sociale et le projet de directive libéralisant le service postal en Europe, La Courneuve et Saint-Denis le 29 août 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, sur les orientations et les principes du schéma national d'aménagement du territoire, Paris le 16 juillet 1996.

Déclaration

Communiqué de presse de M. Philippe Vasseur, ministre de l'agriculture de la pêche et de l'alimentation, sur le mémorandum français sur l'adaptation de la politique européenne en faveur de l'agriculture et de la forêt de montagne, Paris le 16 septembre 1996.

Communiqué Littérature grise

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la gestion durable des forêts européennes, Versailles le 14 mai 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, sur le rôle de la commission permanente du Conseil national de la montagne notamment pour la définition de la politique de la montagne et dans l'élaboration du schéma national d'aménagement et de développement du territoire, Paris le 10 juillet 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, sur le développement nécessaire de grandes métropoles régionales, sur la politique de la ville et sur les mesures pour l'emploi du Pacte de relance pour la ville, au Sénat le 7 octobre 1996.

Déclaration

Interviews de M. Jean-Claude Gaudin, ministre de l'aménagement du territoire de la ville et de l'intégration, dans "La Tribune Desfossés" du 3 octobre 1996 et dans "Le Monde" du 18, sur le schéma national d'aménagement du territoire, sur le projet de schéma de développement de l'espace communautaire (SDEC) et la mise en place de la zone franche en Corse.

Article Interview

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