Aménagement du territoire

Aménagement du territoire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, dans la "Lettre de la DATAR" n° 176 de janvier 2003, sur les nouvelles orientations de la politique d'aménagement du territoire, la décentralisation, le rôle de la DATAR, la révision des contrats de plan, la simplification de la gestion des fonds structurels européens et la couverture du territoire en téléphonie mobile.

Article Interview Périodique

1er janvier 2003

Rapport de l'association REEL présenté par M. Jean Puech, sénateur et membre du bureau politique du PR, intitulé "Une nouvelle frontière : de l'aménagement du territoire à l'aménagement rural", Paris janvier 1988.

Littérature grise Rapport

1er janvier 1988

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur l'intensification des flux touristiques ces vingt dernières années, le code mondial d'éthique du tourisme et la notion de tourisme durable correspondant à un développement touristique respecteux de l'environnement, des patrimoines culturels et des droits des salariés du tourisme, Chamonix, le 1er décembre 1999.

Déclaration

1er décembre 1999

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 10 octobre 2002, sur les grandes orientations de la politique de l'aménagement du territoire.

Communiqué

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, à la mairie de Lannion, sur les télécommunications et le développement régional dans le Trégor, Lannion, lundi 7 octobre 1985.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Bérégovoy, Premier ministre, sur les grandes orientations du XIème Plan, au Conseil économique et social le 9 mars 1993.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Pasqua, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, sur les projets de loi sur l'aménagement du territoire, la sécurité et les secours d'urgence et sur le rôle des préfets dans la maîtrise de l'immigration, Paris le 9 juin 1994.

Déclaration

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 31 juillet 2002, sur l'adoption de mesures pour l'amélioration de la gestion des fonds structurels européens.

Communiqué

Déclaration de M. Louis Le Pensec, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la loi d'orientation agricole, notamment la reconnaissance de la multifonctionnalité de l'agriculture, l'équilibre territorial et social et la contractualisation de la politique agricole, Paris le 10 juin 1998.

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 5 novembre 1990, sur la politique d'aménagement du territoire et les mesures arrêtées par le comité interministériel d'aménagement du territoire (CIAT).

Communiqué Sélection

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur le développement économique et culturel de Quimper et sur les problèmes de l'agriculture et de la pêche, Quimper le 18 octobre 1994.

Déclaration

Déclaration de politique générale de M. Édouard Balladur, Premier ministre, à l'Assemblée nationale le 8 avril 1993.

Déclaration

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