Application

Application : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La mise en oeuvre du programme objectif 3 du Fonds social européen : contribution aux réalisations, aux résultats et à l'impact du programme en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Barbier  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er juin 2002

Les refus de soins aux bénéficiaires de la CMU

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Chadelat  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les clauses passerelles et les coopérations renforcées en matière de justice et d'affaires intérieures

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Entretien de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, avec Le Monde le 13 août 2006, sur le respect sur le terrain de l'application de la résolution 1701 mettant un terme au conflit israélo-libanais, les garanties de sécurité et la participation de la France à la Finul renforcée et sur le rôle de l'Iran et de la Syrie dans la stabilité de la région.

Article Interview

Application du protocole d'accord du 24 août 2004 sur la chirurgie française

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Christine d'Autume  ;  Henri Guidicelli  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alain Wauters  ;  Jean Lafont  ;  Alain Lavoisier  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'état d'application de la loi n° 2004-800 du 6 août 2004 relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Application de la loi du 15 mars 2004 sur le port des signes religieux ostensibles dans les établissements d'enseignement publics

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hanifa Cherifi  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (...) sur le suivi des préconisations de la Cour des comptes et de la Mission d'évaluation et de contrôle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Jégo  ;  Jean-Louis Dumont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er mai 2005

Stratégie et programmes des recherches sur la gestion des déchets radioactifs à haute activité et à vie longue (au titre de l'article L542 du code de l'environnement, issu de la loi du 30 décembre 1991) - Acquis et perspectives - Edition 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction de la Technologie

Remis le  1er février 2004

L'Etranger en France, face et au regard du droit : rapport

Rapport interne

Auteur(s) :  Hugues Fulchiron  ;  Christine Bidaud-Garon  ;  Etienne Cornut  ;  Alain Devers  ;  Centre de Droit de la Famille  ;  Groupement d'Intérêt public Mission Droit et Justice

Remis le  1er avril 1999

Rapport d'information (...) sur l'application de la loi du 1er août 2003 de sécurité financière

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juillet 2004

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