Association

Association : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur le rôle de l'éducation populaire dans le domaine de la culture, Ogéviller le 2 décembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 Avril 1987 Le développement du mécénat.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1987 Le développement du mécénat.

Communiqué

CM. 16 janvier 1981 L'achèvement du programme des travaux du gouvernement : Table des matières.

Communiqué

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur l'action gouvernementale en faveur du développement du tourisme social et associatif et sur l'activité de la Ligue de l'enseignement dans ce domaine, Mont Saint-Michel, le 19 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi, sur le projet de loi pour le développement de l'emploi de proximité, au Conseil économique et social à Paris le 9 janvier 1996.

Déclaration

Interview de Mme Corinne Lepage, ministre de l'environnement, dans "Le Point" du 2 mars 1996, sur la préservation des chemins, le projet de création d'un observatoire des chemins et la création d'emplois verts.

Article Interview

Déclarations de M. Hervé Gaymard, secrétaire d’État à la santé et à la sécurité sociale, et Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué à l'emploi, en réponse à des questions sur les délais d'indemnités dues par l’État aux associations accueillant des objecteurs de conscience dans le cadre du service civil, à l'Assemblée nationale les 18 et 25 janvier 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur la couverture du territoire en téléphonie mobile et en accès aux réseaux à haut-débit, la mise en oeuvre des pôles de compétitivité dans le Massif central (projet ViaMeca) et l'évolution des missions et financements de l'Association pour le Développement Industriel et Économique du Massif Central et du Centre (ADIMAC), Montrond-les-Bains le 8 juillet 2005.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Debré, ministre de l'intérieur, dans "Le Monde" du 9 avril 1996, sur la surveillance des associations reconnues d'utilité publique, notamment l'adéquation de leurs activités avec leur objet déclaré et leur gestion financière.

Article Interview

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur la protection sociale à l'épreuve de la mondialisation, le modèle social européen, le projet de loi de cohésion sociale et l'organisation de l'action sociale et médico-sociale par la négociation de conventions entre l'Etat et le secteur associatif, Paris le 27 mai 1997.

Déclaration

Interview de M. Michel Rocard, Premier ministre, à "Notre temps" de février 1990, sur le financement des retraites et les problèmes posés par l'augmentation du nombre des personnes âgées.

Article Interview

1er février 1990

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