Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 9 janvier 2008. Le premier bilan d'application de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat.

Communiqué

Point de presse de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat, porte-parole du gouvernement, sur le projet de budget pour 2008, Paris le 26 septembre 2007.

Conférence de presse Déclaration

La mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Richard Cytermann  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er septembre 2007

Bilan d'activité des commissions départementales de conciliation : 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le  1er octobre 2007

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pendant la douzième législature (2002-2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport annuel 2006 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

43ème rapport de la Commission des comptes des transports de la Nation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission des Comptes des Transports de la Nation

Remis le 

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères, sur le bilan d'activités de la Commission des affaires étrangères sous la XIIème législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Édouard Balladur  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Burdeau  ;  François Nau  ;  Henri Legendre  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er décembre 2006

Mise en oeuvre de la circulaire n° 2006-105 du 23 juin 2006 relative à la note de vie scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Herbeuval  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er février 2007

Rapport public 2007 : jurisprudence et avis de 2006 - L'administration française et l'Union européenne : quelles influences ? Quelles stratégies ?

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

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