Bilan

Bilan : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

CM. 5 mai 1982 Les états régionaux de l'environnement.

Communiqué

CM. 14 mars 1984 L'enseignement privé.

Communiqué

CM. 28 avril 1982 La politique de l'immigration.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 janvier 2008. Les résultats de la lutte contre la délinquance en 2007.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan de la politique gouvernementale réalisée en 2007, les objectifs pour 2008 et la réforme des institutions pour renforcer les pouvoirs du Parlement, Paris le 16 janvier 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 9 janvier 2008. Le premier bilan d'application de la loi du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat.

Communiqué

Point de presse de M. Laurent Wauquiez, secrétaire d'Etat, porte-parole du gouvernement, sur le projet de budget pour 2008, Paris le 26 septembre 2007.

Conférence de presse Déclaration

La mise en place des pôles de recherche et d'enseignement supérieur (PRES)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Richard Cytermann  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le  1er septembre 2007

Bilan d'activité des commissions départementales de conciliation : 2006

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du Logement et de la Ville

Remis le  1er octobre 2007

Rapport d'information (...) sur le bilan de l'activité de la Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire pendant la douzième législature (2002-2007)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport annuel 2006 de l'Inspection générale des bibliothèques

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des Bibliothèques

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes, présidée par M. Paul Girod, sur les comptes du Sénat de l'exercice 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marc Massion  ;  Sénat

Remis le 

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