Charte

Charte : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la construction européenne et les relations entre la CEE et les Etats-Unis, Paris le 13 juin 1990.

Déclaration

Déclarations de M. Hubert Védrine, ministre des affaires étrangères, en réponse à des questions d'actualité sur la lutte contre le terrorisme, à l'Assemblée nationale le 9 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur le mécénat culturel, Paris le 15 mars 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la représentation des collectivités locales par le Sénat, les propositions de réforme du mode de scrutin pour l'élection des sénateurs et le rôle du Sénat dans l'évolution de la décentralisation, Paris le 6 juin 2001.

Déclaration

Entretien de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes, avec le député européen, M. Francis Wurtz, dans "L'Humanité" du 18 avril 2005, sur la Constitution européenne.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les "révisions à répétition " de la Constitution et la question de l'élaboration d'une constitution européenne, Paris le 6 avril 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur l'indépendance des états baltes, leurs relations avec la Russie, les négociations d'adhésion à l'Union européenne, la sécurité régionale des pays baltes, Paris le 24 mai 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la lutte contre le réchauffement climatique, la préservation de l'environnement et de la biodiversité, les engagements de la France pour Natura 2000, et les mesures budgétaires en faveur de l'ADEME pour 2005, Strasbourg le 22 février 2005.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, à Europe 1 le 28 février 2005, sur la démission d'Hervé Gaymard, ancien ministre de l'économie et des finances, la réunion du Parlement en Congrès à Versailles et la Charte de l'environnement.

Interview

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur un rapport consacré à l'exploitation et la surexploitation des ressources marines vivantes, Paris le 15 janvier 2004.

Déclaration

Conférence de presse de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur la Charte des droits fondamentaux et des droits sociaux, et sur le calendrier de la réforme des institutions européennes, Bruxelles le 17 mai 1999.

Conférence de presse Déclaration

Interview de M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire, porte-parole du gouvernement, à France 2 le 15 février 2005, sur le projet de loi sur l'école, la mobilisation des lycéens et enseignants contre les restrictions budgétaires, et la hausse des impôts locaux.

Interview

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