Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

ALLOCUTION PRONONCEE PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING A L'HOTEL DE VILLE DE PAU, LORS DE SON VOYAGE OFFICIEL DANS LE SUD-OUEST, LE VENDREDI 5 OCTOBRE 1979

Déclaration

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 8 février 1996, sur la réunion du Comité interministériel pour le développement de l'emploi.

Communiqué

ALLOCUTION PRONONCEE PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING, L'ADAPTATION DE L'INDUSTRIE DU TEXTILE, LA SITUATION DU FLORIVAL ET LE SOUTIEN DE L'ETAT A LA CREATION D'ACTIVITES ECONOMIQUES, A L'HOTEL DE VILLE DE GUEBWILLER LE 14 MAI 1979.

Déclaration

Interview de M. Patrick Devedjian, ministre délégué aux libertés locales, sur LCI le 29 novembre 2002, sur le calendrier et les modalités de la réforme de la décentralisation et sur l'UMP.

Interview

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur le statut et la responsabilité pénale de l'élu local et sur la nécessité de simplifier les règles de la démocratie locale, Paris le 25 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la situation financière des collectivités locales et la mise en oeuvre de leur autonomie financière et fiscale, Paris le 3 juillet 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur la politique sportive, l'éducation sportive et l'organisation de filières professionnelles, les responsabilités territoriales et la délégation de service pubic, les financements et le remplacement du Fonds national pour le développement du sport (FNDS), Besançon le 4 novembre 2002.

Déclaration

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, lors de la présentation des voeux des corps constitués, sur la responsabilité de l'"Etat républicain" en matière de cohésion sociale, de laïcité et de lutte contre le chômage, Paris le 4 janvier 1994.

Déclaration

ALLOCUTION PRONONCEE PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING, SUR LA REFORME DES COLLECTIVITES LOCALES PRONONCEE A L'HOTEL DE VILLE DE THANN (HAUT-RHIN), AU COURS DE SON VOYAGE EN ALSACE, LUNDI 14 MAI 1979

Déclaration

Communiqué du ministère des affaires étrangères, en date du 2 juillet 1996, sur la Commission nationale de la Coopération décentralisée.

Communiqué

ALLOCUTION PRONONCEE PAR M. VALERY GISCARD D'ESTAING A LA PREFECTURE DE LA GIRONDE, LORS DE SON VOYAGE OFFICIEL DANS LE SUD-OUEST, BORDEAUX, LE 6 OCTOBRE 1979

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Paul Delevoye, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'État et de l'aménagement du territoire, sur les grandes lignes et les enjeux de la politique de l'aménagement du territoire notamment l'ouverture sur le monde, la démographie et l'environnement, Annecy-le-Vieux le 15 juillet 2002.

Déclaration

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