Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Yves Cochet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le bilan de la mise en oeuvre du traitement des déchets, ménagers et professionnels et sur les mesures prises pour réduire leur pollution, La Baule le 11 septembre 2001.

Déclaration

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à France-inter le 11 novembre 2001, sur son souhait d'instaurer une police territoriale de proximité.

Interview

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la place du département dans la vie des Français, la nécessaire redistribution des responsabilités entre l'Etat, l'Union européenne et les collectivités locales selon le principe de subsidiarité, la décentralisation, le principe de délégation et la coopération entre les collectivités locales, Rodez, le 18 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les mesures gouvernementales en faveur de l'accès des personnes handicapées aux vacances et aux loisirs, Montpellier, le 18 mai 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur le développement de l'intercommunalité, le projet de loi relatif à la démocratie de proximité et sur l'amélioration des conditions d'exercice des mandats locaux, L'Isle-sur-la-Sorgue le 5 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Forni, président de l'Assemblée nationale, sur l'importance de la décentralisation pour les collectivités locales, le rapport de la Commission Mauroy et sur le projet de loi sur la démocratie de proximité, L'Isle-sur-la-Sorgue le 4 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Claude Bartolone, ministre délégué à la ville, sur les priorités de la politique de la ville, les financements au budget 1999, la mise en oeuvre des contrats de villes, des contrats locaux de sécurité et des projet éducatifs locaux, la lutte contre la ségrégation urbaine et le lancement d'un programme de renouvellement urbain au niveau des agglomérations, Noisy-le-Grand le 2 avril 1999.

Déclaration

Débat avec Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la formation à l'environnement, la gestion des déchets, la lutte contre l'effet de serre, la création d'un corps de fonctionnaires de l'environnement et les programmes de recherche sur l'environnement, Paris le 15 avril 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur les objectifs et les moyens de la coopération décentralisée, Paris le 17 avril 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur l'importance et la diversité de l'aide humanitaire apportée aux réfugiés du Kosovo et sur la politique de coopération interrégionale, Paris le 16 avril 1999.

Déclaration

Déclaration de Mme Michelle Demessine, secrétaire d'Etat au tourisme, sur les comités départementaux du tourisme (missions, participation à l'élaboration des contrats de plan...) et la promotion de l'offre touristique (réseaux Résinfrance et Tourinfrance), Paris le 1er avril 1999.

Déclaration

1er avril 1999

Discours de M. Charles Josselin, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, sur la coopération décentralisée, l'action internationale des collectivités locales comme moyen de maîtriser la mondialisation, le terrorisme international, l'effet de la mondialisations sur les relations internationales et sur les relations Nord-Sud et les inégalités du monde, Paris, le 22 septembre 2001.

Déclaration

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