Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Michel Rocard, Premier ministre, sur la politique de l'eau et notamment les dispositions prévues dans le projet de loi sur l'eau, Paris le 20 mars 1991.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'état chargé de l'outre-mer, sur le statut d'autonomie élargie de la Polynésie Française, les compétences des autorités territoriales, et les relations entre l'Etat et le territoire, Papeete le 12 août 1997.

Déclaration

Communiqué commun du ministre délégué à la coopération et à la francophonie et du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur la relance de la politique de coopération régionale en direction de la République fédérale islamique des Comores, Paris, le 11 mai 2001.

Communiqué

Conférence de presse de M. Brice Lalonde, secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, sur la politique de l'eau, Paris le 20 février 1990.

Conférence de presse Déclaration

Discours de M. Roger Quilliot, ministre de l'urbanisme et du logement, sur l'urbanisme et la planification locales, Bordeaux le 11 juin 1982.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur les arts plastiques, le rôle et la coopération des collectivités locales dans l'aménagement culturel du territoire, Château Gonthier le 4 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur la lutte contre la violence à l'école, Paris le 20 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la décentralisation et la déconcentration et les compétences de la fonction publique territoriale, Paris le 24 mars 1999.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'outre mer sur l'adoption par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture du projet de loi d'orientation pour l'outre-mer, Paris, le 12 octobre 2000.

Communiqué

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la réforme de l'action économique des collectivités locales dans le cadre de la décentralisation et de la répartition des compétences du développement local, Paris le 25 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur l'avenir du secteur du cinéma et de l'audiovisuel, notamment les partenariats avec les collectivités locales en Seine Saint Denis le 19 avril 2001.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'environnement, la politique de l'environnement, ses lignes d'action et ses priorités, l'écologie "humaniste", la protection de l'environnement, le traitement des déchets, la pollution de l'air et de l'eau, l'énergie nucléaire, les énergies renouvelables et le réchauffement du climat, Orléans, le 3 mai 2001.

Déclaration

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