Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Brice Lalonde, secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, sur la politique de l'eau, Paris le 20 février 1990.

Conférence de presse Déclaration

Discours de M. Roger Quilliot, ministre de l'urbanisme et du logement, sur l'urbanisme et la planification locales, Bordeaux le 11 juin 1982.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur les arts plastiques, le rôle et la coopération des collectivités locales dans l'aménagement culturel du territoire, Château Gonthier le 4 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jack Lang, ministre de l'éducation nationale, sur la lutte contre la violence à l'école, Paris le 20 juin 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la décentralisation et la déconcentration et les compétences de la fonction publique territoriale, Paris le 24 mars 1999.

Déclaration

Communiqué du secrétariat d'Etat à l'outre mer sur l'adoption par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture du projet de loi d'orientation pour l'outre-mer, Paris, le 12 octobre 2000.

Communiqué

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la réforme de l'action économique des collectivités locales dans le cadre de la décentralisation et de la répartition des compétences du développement local, Paris le 25 mars 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur l'avenir du secteur du cinéma et de l'audiovisuel, notamment les partenariats avec les collectivités locales en Seine Saint Denis le 19 avril 2001.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur l'environnement, la politique de l'environnement, ses lignes d'action et ses priorités, l'écologie "humaniste", la protection de l'environnement, le traitement des déchets, la pollution de l'air et de l'eau, l'énergie nucléaire, les énergies renouvelables et le réchauffement du climat, Orléans, le 3 mai 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Laurent Fabius, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, sur le projet de réforme de structure dans les domaines économique et financier, notamment dans les domaines du service public, le droit des consommateurs et l'euro, à l'Assemblée nationale, le 2 mai 2001.

Déclaration

Interview de M. Jean-Luc Mélenchon, ministre délégué à l'enseignement professionnel, dans la revue "Communes de France" de juin 2001, sur le rôle des collectivités locales dans la modernisation des filières d'enseignement technologique, des sections d'enseignement spécial et professionnel adapté (SEGPA) et dans le développement d'une professionnalisation durable.

Article Interview Périodique

1er juin 2001

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le bicamérisme, les compétences, la représentativité et la spécificité du Sénat, Nancy, le 5 mai 2001.

Déclaration

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