Collectivité territoriale

Collectivité territoriale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Catherine Vautrin, ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité, sur le rôle du Conseil national de l'insertion par l'activité économique (CNIAE) notamment dans le cadre du plan de cohésion sociale, Paris le 28 novembre 2005.

Déclaration

Interview de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, à RTL le 16 février 2006, sur le désamiantage du "Clémenceau" et sur les mesures contre la sécheresse.

Interview

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur les mesures en faveur du développement du sport prévues dans le cadre du Programme national de développement du sport et du Parcours Animation Sport (SPAS), Grenoble le 27 janvier 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 15 février 2006. Le bilan de l'intercommunalité au 1er janvier 2006.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur sa conception de l'intercommunalité, à Besançon le 27 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, sur les relations bilatérales entre la France et le Maroc et sur la coopération décentralisée, Skhirat le 27 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la mission du Sénat pour représenter les collectivités locales et sur l'avenir de l'intercommunalité, Besançon le 27 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur les dispositions du Plan d'action en faveur du court métrage, Clermont-Ferrand le 3 février 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur l'action de l'échelon départemental en faveur du développement culturel, au travers notamment de la Charte des oraganismes départementaux de développement territorial du spectacle vivant, Paris le 11 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de M. François Baroin, ministre de l'outre-mer, sur l'action de l'Etat vis-à-vis des DOM, Paris le 11 janvier 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Catherine Vautrin, ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité, sur les missions, le fonctionnement et les pistes de réflexion pour l'évolution du Fonds de coopération de la Jeunesse et l'Education Populaire (FONJEP), Paris le 19 janvier 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Brigitte Girardin, ministre déléguée à la coopération, au développement et à la francophonie, sur la coopération franco-marocaine, notamment décentralisée, à Rabat le 28 janvier 2006.

Déclaration

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