Commerce electronique

Commerce electronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Publicité en ligne : pour un marché à armes égales

Auteur(s) : Anne Perrot - Mathias Emmerich - Quentin Jagorel - Inspection générale des Finances

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Discours

Interview de M. Cédric O, secrétaire d'Etat à la transition numérique et aux communications électroniques, à France info le 18 novembre 2020, sur la 5G, le commerce électronique et la haine en ligne.

Intervenant(s) :

  • Cédric O - Secrétaire d'Etat à la transition numérique et aux communications électroniques
  • Marc Fauvelle - Journaliste

Prononcé le

Rapport

Rapport d'activité 2017 - Les ventes aux enchères publiques en France

Auteur(s) : Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

Date de remise :

Rapport

Rapport d'activité 2018 - Les ventes aux enchères publiques en France

Auteur(s) : Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques

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Rapport

Mise en oeuvre d'une politique de localisation des données critiques de paiement en Europe

Auteur(s) : Rémi Steiner - Sandrine Lemery - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

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Rapport

Mission du conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique sur l'articulation des directives 2000/31 "commerce électronique" et 2001/29 "société de l'information"

Auteur(s) : Pierre Sirinelli - Josée-Anne Benazeraf - Alexandra Bensamoun - Conseil supérieur de la Propriété littéraire et artistique

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Rapport

Baromètre du numérique 2017

Auteur(s) : Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

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Rapport

La librairie indépendante et les enjeux du commerce électronique

Auteur(s) : François Hurard - Catherine Meyer-Lereculeur - Inspection générale des Affaires culturelles

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Rapport

Information du consommateur - Vente de denrées alimentaires par internet

Auteur(s) : Conseil national de l'Alimentation

Date de remise :