Commerce électronique

Commerce électronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Serge Papin, ministre des PME, du commerce, du tourisme, de l'artisanat et du pouvoir d'achat, à CNews, sur la contestation des agriculteurs concernant la lutte contre la dermatose bovine, la fermeture de BRANDT, le budget pour 2026, les délais de paiement pour les PME, les problèmes d'embauche et la plate-forme SHEIN.

Interview

Interview de Mme Maud Bregeon, ministre déléguée, porte-parole du Gouvernement, à Sud Radio le 26 novembre 2025, sur la réforme des retraites, le projet de loi de finances pour 2026, le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026, le prix de l'électricité, la programmation pluriannuelle de l'énergie, la taxe foncière et le site internet Shein.

Interview

Rapport d'information (...) portant sur le thème "Le fabriqué en France"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Marie Nédélec  ;  Franck Menonville  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Déclaration de Mme Clara Chappaz, ministre déléguée, chargée de l'intelligence artificielle et du numérique, sur le plan d'action du gouvernement pour réguler et sécuriser le commerce électronique, à l'Aéroport de Paris-Charles de Gaulle le 29 avril 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Véronique Louwagie, ministre déléguée chargée du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises et de l'économie sociale et solidaire, sur la régulation et la sécurité du e-commerce, à l'Aéroport de Paris-Charles de Gaulle le 29 avril 2025.

Déclaration

Déclaration de Mme Amélie de Montchalin, ministre chargée des comptes publics, sur la régulation et la sécurité du e-commerce, à l'Aéroport de Paris-Charles de Gaulle le 29 avril 2025.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Lombard, ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, sur la régulation et la sécurité du e-commerce, à l'Aéroport de Paris-Charles de Gaulle le 29 avril 2025.

Déclaration

La politique de l'État en faveur du commerce de proximité

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information (…) sur la proposition de législation européenne sur les services numériques (DSA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Florence Blatrix Contat  ;  Catherine Morin-Desailly  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Alain Griset, ministre chargé des petites et moyennes entreprises, à France Bleu Nord le 1er décembre 2021, sur l'avenir du secteur du commerce.

Interview

1er décembre 2021

Déclaration de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur l'essor du e-commerce du fait de la crise sanitaire, Charles-de-Gaulle le 5 octobre 2021.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 29 septembre 2021. Surveillance des produits et équipements à risques.

Communiqué

Haut de page