Commerce electronique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Auteur(s) : Anne Perrot - Mathias Emmerich - Quentin Jagorel - Inspection générale des Finances
Date de remise : 15 novembre 2020
Intervenant(s) :
Prononcé le 18 novembre 2020
Prononcé le 2 novembre 2020
Auteur(s) : Conseil des Ventes volontaires de Meubles aux Enchères publiques
Date de remise : 15 juin 2018
Date de remise : 15 juin 2019
Prononcé le 12 mars 2020
Auteur(s) : Rémi Steiner - Sandrine Lemery - Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Date de remise : 15 février 2020
Auteur(s) : Pierre Sirinelli - Josée-Anne Benazeraf - Alexandra Bensamoun - Conseil supérieur de la Propriété littéraire et artistique
Date de remise : 13 décembre 2005
Auteur(s) : Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies
Date de remise : 27 novembre 2017
Auteur(s) : François Hurard - Catherine Meyer-Lereculeur - Inspection générale des Affaires culturelles
Date de remise : 31 octobre 2012
Auteur(s) : Conseil national de l'Alimentation
Date de remise : 12 septembre 2018
