Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre délégué aux collectivités territoriales, à Europe 1 le 3 juin 2005, sur les missions de son ministère auprès de Nicolas Sarkozy.

Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le rôle des élus locaux dans la mise en oeuvre de la décentralisation, Paris le 3 novembre 2005

Déclaration

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la formation et le recrutement des officiers dans le cadre de la professionnalisation de l'armée, l'évolution de leurs missions, leur intégration dans les mouvements de la société et le rapprochement des écoles militaires avec les autres grandes écoles et l'université, Coëtquidan le 3 novembre 2000.

Déclaration

Discours de M. Léon Bertrand, ministre du tourisme, sur la publication du code du tourisme et son organisation en 4 livres portant sur l'organisation générale et les équipements de ce secteur, sur les activités et professions du tourisme, sur le financement de l'accès aux vances et la fiscalité du tourisme, Sénat le 5 octobre 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, sur le rôle et l'action des fonctionnaires internationaux français à l'ONU, notamment leur contribution à la défense de la langue française, au rétablissement de la paix et à la promotion des Droits de l'Homme au sein de l'Organisation, New York le 16 septembre 2005.

Déclaration

Interview de M. Pierre Joxe, ministre de l'intérieur, dans "Le Monde" du 17 mars 1990, sur les relations entre l'Etat et les religions et sur le mode de désignation et le rôle du conseil de réflexion sur l'Islam en France.

Article Interview

Déclarations de M. Thierry de Beaucé, secrétaire d'Etat chargé des relations culturelles internationales, sur la création d'une agence pour l'enseignement français à l'étranger, à l'Assemblée nationale le 16 mai, et les 22 et 27 juin 1990.

Déclaration

Déclaration de M. Dominique Perben, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur la répartition des compétences entre l'Etat et les collectivités locales, dans le cadre de la réforme de la loi d'orientation et d'aménagement du territoire, Paris le 1er février 1996.

Déclaration

1er février 1996

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les compétences et les missions de l'Association internationale des Conseils économiques et sociaux, réunis à Paris le 9 juin 2005.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Michel Baylet, secrétaire d'Etat chargé des collectivités territoriales, sur le projet d'orientation relative à l'organisation territoriale destinée à renforcer la démocratie locale et la coopération entre collectivités locales, Paris le 20 juin 1990.

Déclaration

Interview de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat chargé de la santé et de la sécurité sociale, dans "Le Figaro" le 9 février 1996, sur les conséquences sur la santé de la pollution urbaine due à la circulation automobile, résultat d'une étude du réseau national de santé publique.

Article Interview

Déclarations de MM. Michel Delebarre, ministre de l'équipement du logement des transports et de la mer, et Louis Besson, ministre chargé du logement, sur le projet de loi visant à la mise en oeuvre du droit au logement, à l'Assemblée nationale le 13 décembre 1989.

Déclaration

Haut de page