Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. François Léotard, ministre de la culture et de la communication, sur les missions les moyens et l'avenir de la Bibliothèque nationale, Paris le 13 avril 1988.

Déclaration

Déclaration de M. Raymond Barre, député apparenté UDF et candidat à l'élection présidentielle de 1988, sur l'éducation et la formation, à Port-Marly le 5 mars 1988.

Déclaration

Interview de M. Bernard Stasi, vice-président du CDS et président du conseil régional de Champagne Ardenne, dans "L'Union" du 22 juin 1988, sur son action à la présidence du conseil régional.

Article Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le bilan de trois ans d'activité parlementaire sénatoriale et sur ses propositions d'action pour les prochaines années, Paris le 16 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Paul, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, sur l'intercommunalité appliquée aux départements et territoires d'outre-mer, la péréquation des dotations de l'Etat aux collectivités locales et sur les dossiers spécifiques aux collectivités territoriales des DOM, Mamoudzou le 25 octobre 2001.

Déclaration

Interview de M. Jean-Louis Debré, président du groupe parlementaire RPR, à Europe 1 et dans l'Express le 14 août 2001, sur sa proposition de faire une loi de programmation pour la sécurité et sur son refus d'une amnistie en Corse.

Article Interview Périodique

Déclaration de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur la réactivation du plan Vigipirate, la coopération européenne et internationale dans la lutte contre le terrorisme après les attentats aux Etas-Unis, le rôle des préfets dans le dispositif antiterroriste français et sur l'intention du gouvernement de compléter le projet de loi sur la sécurité quotidienne en la matière, Paris le 20 septembre 2001.

Déclaration

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la construction européenne et sur la politique étrangère de la France dans un monde multipolaire, à Paris le 27 août 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur le rôle et les compétences de la Cour pénale internationale, la reconnaissance des droits des victimes et les progrès de la justice pénale internationale, Paris le 27 avril 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Mattei, président du groupe parlementaire Démocratie libérale à l'Assemblée nationale, sur la situation internationale après les attentats aux Etats-Unis, l'analyse des événéments, les devoirs de la France, le rôle de l'Europe et celui de l'ONU face au terrorisme, à l'Assemblée nationale le 3 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Daniel Vaillant, ministre de l'intérieur, sur les mesures proposées pour lutter contre le terrorisme, dans le cadre du projet de loi sur la sécurité intérieure, au Sénat, le 16 octobre 2001.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur le projet de loi d'aménagement durable du territoire, à Paris le 11 juin 1998.

Déclaration

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