Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La direction générale des douanes et droits indirects - Exercices 2013-2019 : Un recentrage nécessaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Création d'un organisme national dans le champ de la protection de l'enfance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Corinne Cherubini  ;  Christian Dubosq  ;  Emilie Marquis-Samari  ;  Elise Conrath  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (…) "Quel rôle, quelle place, quelles compétences des départements dans les régions fusionnées aujourd'hui et demain ?"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Cécile Cukierman  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et la santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Gruny  ;  Laurence Harribey  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 29 juillet 2020. Sûreté dans les transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juillet 2020. Comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie.

Communiqué

IGAS - Rapport d'activité 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 15 juillet 2020. Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 juillet 2020. Attributions des ministres.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux entreprises sur le thème : "Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans un contexte de forte évolution des métiers ?"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Guy-Dominique Kennel  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Conseil des ministres du 7 juillet 2020. Conseil économique, social et environnemental.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la stabilité du système bancaire européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Jerretie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

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