Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et la santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pascale Gruny  ;  Laurence Harribey  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 29 juillet 2020. Sûreté dans les transports.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 juillet 2020. Comité de règlement des différends et des sanctions de la Commission de régulation de l'énergie.

Communiqué

IGAS - Rapport d'activité 2019

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 15 juillet 2020. Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 juillet 2020. Attributions des ministres.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux entreprises sur le thème : "Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans un contexte de forte évolution des métiers ?"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Canévet  ;  Guy-Dominique Kennel  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Conseil des ministres du 7 juillet 2020. Conseil économique, social et environnemental.

Communiqué

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la stabilité du système bancaire européen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Jerretie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d’information (…) sur la proposition de loi adoptée par le Sénat portant création d’une Agence nationale de la cohésion des territoires (…) relative à la nomination du directeur général

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Martin  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Rapport d’information au nom de la commission des finances sur la mobilisation des financements régionaux en faveur de la recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Rapin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'inspection du travail

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Sophie Taillé-Polian  ;  Emmanuel Capus  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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