Compétence

Compétence : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

IGAS - Rapport d'activité 2020

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information(...) en conclusion des travaux de la mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale sur les agences régionales de santé

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Agnès Firmin Le Bodo  ;  Jean-Carles Grelier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. Dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 13 juillet 2021. Service de vigilance et de protection contre les ingérences numériques étrangères.

Communiqué

Conseil des ministres du 7 juillet 2021. Conséquences du transfert de compétences en matière routière à la collectivité européenne d'Alsace et l'eurométropole de Strasbourg.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 juin 2021. Armée de l'air et de l'espace.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur les métropoles : pour de nouvelles dynamiques territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Françoise Gatel  ;  Dominique Estrosi Sassone  ;  Michelle Gréaume  ;  Sylvie Robert  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Conseil des ministres du 19 mai 2021. Conséquences du transfert de compétences en matière routière à la collectivité européenne d'Alsace et l'Eurométropole de Strasbourg.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 mai 2021. Dispositions du code de l'éducation relatives à l'outre-mer.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 avril 2021. Organisation de l'entrée et du séjour des étrangers et de l'asile dans les départements d'Île-de-France.

Communiqué

Quelle place pour les compétences dans l’entreprise ? Renouveler les approches pour refonder les pratiques - Rapport du Réseau Emplois Compétences

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marième Diagne  ;  Vincent Donne  ;  France Stratégie

Remis le 

Conseil des ministres du 8 avril 2021. Missions et capacités d'intervention de Voies navigables de France (VNF).

Communiqué

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