Conseil départemental

Conseil départemental : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Cécile Duflot, secrétaire nationale des Verts, sur la réforme des institutions locales et sur la proposition des Verts pour une organisation institutionelle à trois niveaux : communes, communautés et régions, Paris le 14 janvier 2009.

Déclaration

Evaluation des transferts de personnels pour l'exercice des compétences décentralisées dans les domaines de la solidarité, de la santé et de l'action sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Raymond  ;  Marc-David Seligman  ;  Patrice O'Mahony  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le  1er juillet 2007

Rapport d'activité fait pour l'année 2007-2008 au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes et compte-rendu des travaux de cette délégation sur le thème Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers déposé en application (...) de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gisèle Gautier  ;  Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

Remis le 

Article de M. Alain Juppé, député-maire de Bordeaux et ancien Premier ministre, dans "Sud-Ouest" du 1er décembre 1998, sur sa proposition de donner une nouvelle impulsion au débat sur l'adaptation de l'organisation du territoire, intitulé "Quel avenir pour le département ?".

Article Tribune

1er décembre 1998

Déclaration de M. Laurent Fabius, président de l'Assemblée nationale, sur le rôle et les compétences des conseils généraux, notamment dans le cadre de la décentralisation, de l'aménagement du territoire, de la politique urbaine et de l'intercommunalité, Rouen le 15 octobre 1998.

Déclaration

Interview de M. Jean-Marie Le Pen, président du Front national, dans "Paris-Match" du 2 avril 1998, sur la stratégie politique du FN après les élections régionales et cantonales, et sur la recomposition de la droite.

Article Interview Périodique

Interview de M. René Monory, président du Sénat et du Futuroscope de Poitiers, dans "Les Echos" du 22 juin 1998, sur le succès de ce parc de loisirs et son impact sur le développement de l'économie locale.

Article Interview

Allocution de M. François Mitterrand, Président de la République, sur l'histoire de Moulins Engilbert, sur la décentralisation et sur la modernisation du système éducatif français comme priorité de l'action du gouvernement, Moulins Engilbert, le 13 mars 1990.

Déclaration

Interview de M. Jean-François Mancel, secrétaire général du RPR, à France-Inter le 23 septembre 1996, sur le résultat de l'élection cantonale partielle de Toulon et la stratégie de front républicain contre le Front national, le débat sur le mode de scrutin, et la gestion du Conseil général de l'Oise.

Interview

Interview de M. Jean-François Mancel, secrétaire général du RPR, dans "Le Parisien" du 26 septembre 1996, sur sa mise en cause dans la gestion du Conseil général de l'Oise et le financement des campagnes du RPR.

Article Interview

Interview de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation dans "Paris normandie" du 14 octobre 1998, sur la décentralisation et la préparation d'un projet de loi sur l'intervention économique des collectivités locales, intitulé "Simplifier la décentralisation".

Article Interview

Interview de M. Charles Pasqua, président du RPF, à TF1 le 14 novembre 1999, sur la défense de la souveraineté nationale, la préparation des prochaines échéances électorales, l'affaire Strauss-Kahn et le PACS.

Interview

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