Conseil régional

Conseil régional : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclarations de M. Louis Le Pensec, ministre des DOM TOM et porte-parole du gouvernement, sur l'application des accords de Matignon en faveur du développement économique de la Nouvelle-Calédonie, à Nouméa les 25 et 28 juillet, à Korie et Lifou le 27 juillet 1989.

Déclaration

Interviews de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, dans "Le Courrier Picard" du 22 octobre et à RTL le 7 novembre 1990, sur le budget de 1991, la motion de censure contre la CSG, la politique menée par M. Rocard et la crise du Golfe.

Article Interview

Conseil des ministres du 20 Juillet 1988 La préparation des contrats de plan Etat-régions.

Communiqué

CM. 13 janvier 1982 Projet de loi relatif à l'élection des membres du Conseil général de St-Pierre et Miquelon

Communiqué

CM. 18 mai 1983 L'Election des sénateurs des départements de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion.

Communiqué

CM. 28 octobre 1981 Consultation relative aux sites nucléaires

Communiqué

CM. 2 septembre 1981 Les pouvoirs des conseils régionaux.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, conseiller politique du RPR, sur la nécessité de donner un "nouveau souffle" à la décentralisation pour la mettre au service de la modernisation de la République et sur l'importance de redéfinir les relations entre l'Etat et les collectivités locales, Paris le 20 novembre 2000.

Déclaration

CM. 8 décembre 1982 L'organisation des régions de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion.

Communiqué

CM. 15 juillet 1981 Projet de loi relatif aux droits et libertés de communes, des départements et des régions.

Communiqué

CM. 27 mai 1981 Décentralisation.

Communiqué

Conseil des ministres du 05 Mars 1997 Prochain renouvellement des conseillers généraux.

Communiqué

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