Républiquefrançaise
Contrat d'assurance : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
29 mars 1989
4 avril 1984
Rapport officiel
Auteur(s) : Dominique Mortemousque ; Ministère de l'Agriculture et de la Pêche
Remis le 28 février 2007
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Laurence Eslous ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er août 2007
Auteur(s) : Inspection générale des finances ; Conseil général des Ponts et Chaussées
Remis le 1er octobre 2006
Avis
Auteur(s) : Pierre Simon ; Conseil économique et social
Remis le 9 octobre 2002
Rapport d'étude
Auteur(s) : Conseil national du Sida
Remis le 1er septembre 1999
Rapport interne
Auteur(s) : Hubert Périnet-Marquet ; Corinne Saint-Halary-Houin ; Jean-Pierre Karila ; Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme. Direction des affaires économiques et internationales
Remis le 1er décembre 1997
Auteur(s) : Jean-Charles Rochet ; Helmuth Cremer ; Jean-Paul Cresta ; Commissariat général du Plan ; Université des sciences sociales (Toulouse)
Remis le 1er décembre 1998