Contrat d'objectifs

Contrat d'objectifs : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur les projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens des sociétés de l'audiovisuel public (2020-2022)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Raymond Hugonet  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2018-2022 de l'Institut français du cheval et de l'équitation et propositions dans la perspective du COP 2023-2027

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gérard Maillet  ;  Pierrick Daniel  ;  Jean-Louis Grenouilloux  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'État et l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger pour 2021-2023

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédéric Petit  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Contrat d’objectifs et de performance du CNPF - Évaluation du COP 2017-2021 - Propositions pour le COP 2022-2026

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benoît Assemat  ;  Charles Pujos  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de développement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hugues Saury  ;  Rachid Temal  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) valant avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens entre l’État et l’Agence française de développement (AFD) pour la période 2020-2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Frédéric Barbier  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrat d’objectifs et de moyens (COM) 2020-2022 de France Médias Monde

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joëlle Garriaud-Maylam  ;  Jean-Noël Guérini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les contrats d’objectifs et de moyens des sociétés de l’audiovisuel public (2020-2022)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Raymond Hugonet  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Rapport d'information (...) sur le contrat d’objectifs et de performance (COP) 2020-2022 de l’Institut français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ronan Le Gleut  ;  André Vallini  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Les polices municipales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d’information (...) valant avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens entre l’Etat et l’Agence d’expertise technique internationale pour la période 2020-2022

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bérengère Poletti  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Rapport annuel 2019 de l'INERIS

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Institut national de l'environnement industriel et des risques

Remis le 

Haut de page