Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 9 septembre 2020. Projet de loi. Approbation de l’avenant à la convention du 4 avril 1979 entre la France et l’Argentine en matière d’impôts sur le revenu et la fortune.

Communiqué

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à Europe 1 le 27 juillet 2020, sur les propositions de la Convention Climat, la prime à la conversion des véhicules et la bétonisation des sols.

Interview

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, à France Info le 29 juin 2020, sur les suites à donner à la Convention citoyenne pour le climat.

Interview

Déclaration de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, sur la “feuille de route” de la transition écologique, à Paris le 17 janvier 2020.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 11 décembre 2019. Approbation de la convention entre la France et la Suisse sur les ouvrages en métaux précieux et multimétaux.

Communiqué

Conseil des ministres du 5 décembre 2019. Convention d'extradition entre la France et l'Algérie

Communiqué

Déclaration de M. Édouard Philippe, Premier ministre, sur la convention de partenariat entre l’État et la fondation pour la mémoire de l’esclavage et la création d'un mémorial pour les victimes de l'esclavage, à Paris le 15 novembre 2019.

Conférence de presse

Interview de Mme Emmanuelle Wargon, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, à Public Sénat le 3 octobre 2019, sur l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen et la fermeture de Fessenheim.

Interview

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à Radio Classique le 3 septembre 2019, sur l'engagement du président de la République et du gouvernement en faveur de l'environnement.

Interview

Interview de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, à RTL le 21 août 2019, sur la sécurité ferroviaire et la convention citoyenne sur le climat.

Interview

Déclaration de M. Edouard Philippe, Premier ministre, sur le soutien financier accordé par l'Etat au Mémorial de la Shoah et la lutte contre le racisme et l'antisémitisme, notamment sur Internet et dans les écoles, Paris le 18 mars 2019.

Déclaration

Déclaration de Mme Geneviève Darrieussecq, secrétaire d'Etat auprès du ministre des armées, sur la Garde nationale, à Paris le 18 mars 2019.

Déclaration

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