Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Michel Duffour, secrétaire d'Etat au patrimoine et à la décentralisation culturelle, sur la décentralisation théâtrale et l'action culturelle, Givors le 1er juillet 2000.

Déclaration

1er juillet 2000

Déclaration de M. Jean Glavany, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les relations entre l'Etat et les associations contribuant à l'animation et à la formation en milieu rural, Paris le 12 juillet 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la nécessaire coopération entre le Sénat et le Parlement européen à l'occasion de la création de la chaîne parlementaire de télévision du Sénat (Public Sénat) et pour l'élaboration d'une Charte des droits fondamentaux pour l'Union européenne, Paris le 22 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de MM. Alain Richard, ministre de la défense et Louis Gallois, président de la SNCF, sur la reconversion de militaires dans le cadre de la professionnalisation de l'armée et sur la possibilité d'une embauche à la SNCF, Paris le 18 septembre 1998.

Déclaration

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 15 juillet 2003, sur la convention nationale de mise en oeuvre du plan d'extension de la couverture du territoire par les réseaux de téléphonie mobile.

Communiqué

Communiqué du ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire, en date du 7 juillet 2003, sur la confirmation par l'Etat de ses engagements concernant le contrat de site "Metaleurop".

Communiqué

Déclaration de M. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie, à l'occasion de la signature d'une convention organisant la coopération dans la lutte contre le sida entre l'Ecole nationale de santé du Brésil, ONUSIDA et le Ministère des affaires étrangères, à Paris le 15 juillet 2003.

Déclaration

Interview de M. François Chérèque, secrétaire général de la CFDT, dans "Libération" du 16 avril 2004, sur la remise en cause de l'accord convention de l'Unédic de décembre 2002 sur l'indemnisation du chômage de longue durée et le syndicalisme de réforme de la CFDT.

Article Interview

Interview de M. François Bayrou, président de l'UDF, dans "La Tribune" du 3 octobre 2003, sur le projet de Constitution européenne et sur son souhait de voir créé un nouveau courant politique européen.

Article Interview

Communiqué du ministère de la défense, en date du 10 février 1999, à l'occasion de la signature d'une convention entre l'armée de l'air et Air France.

Communiqué

Communiqué du ministère de la défense, en date du 4 décembre 2000, sur la convention pour la protection de l'environnement sur les lieux de mémoire.

Communiqué

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur la politique du logement engagée depuis deux ans et sur la diversification des interventions du 1% logement, Paris, le 4 novembre 1999.

Déclaration

Haut de page