Convention

Convention : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué du ministère de la défense, en date du 10 février 1999, à l'occasion de la signature d'une convention entre l'armée de l'air et Air France.

Communiqué

Communiqué du ministère de la défense, en date du 4 décembre 2000, sur la convention pour la protection de l'environnement sur les lieux de mémoire.

Communiqué

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur la politique du logement engagée depuis deux ans et sur la diversification des interventions du 1% logement, Paris, le 4 novembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Ernest-Antoine Seillière, président du MEDEF, sur les objectifs du MEDEF et les actions mises en oeuvre dans le cadre de sa campagne nationale "L'entreprise voit Jeunes", Toulouse le 2 octobre 2003.

Déclaration

Interviews de M. Denis Kessler, vice-président délégué du MEDEF, dans "Le Nouvel économiste" du 1er septembre 2000 et à LCI le 4 septembre, sur les conséquences du refus du gouvernement d'avaliser la convention assurance chômage signée avec la CFDT et la CFTC.

Article Interview Périodique

1er septembre 2000

Point de presse de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la destruction des stocks de mines antipersonnel en France dans le cadre de la convention d'Ottawa, l'aide au déminage dans les Balkans et les pays en voie de développement et sur le rôle des militaires français pour la formation de démineurs, Précigné le 20 décembre 1999.

Déclaration

Interview de Denis Kessler, vice-président délégué du MEDEF, à Europe 1 le 25 juillet 2000, sur le refus du Gouvernement d'avaliser la convention assurance chômage signée avec la CFTC et la CFDT.

Interview

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur le protocole d'accord entre l'Union d'économie sociale du logement et l'Union nationale des fédérations d'organismes d'HLM sur les conditions d'emploi du 1%logement en secteur HLM, Paris, le 15 décembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, en réponse à une question sur l'achèvement de la destruction des stocks de mines antipersonnel en France, à l'Assemblée nationale le 21 décembre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Louis Besson, secrétaire d'Etat au logement, sur la création d'un prêt à taux zéro pour les particuliers sinistrés par la tempête effectuant des travaux de réparation de dommages non couverts par les assurances dans leur résidence principale, Paris, le 13 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Mattéi, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur la convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et la CNAM consacrée à la contractualisation au service de l'usager, Paris le 4 mars 2003.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, sur la convention d'objectifs et de gestion entre l'Etat et la caisse nationale d'assurance maladie consacrée à la contractualisation au service de l'usager, Paris le 5 mars 2003.

Déclaration

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