Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement des transports et du logement, notamment sur le transport routier de marchandises et l'accident du tunnel du Mont Blanc, Lyon, le 20 octobre 1999.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les axes de la réforme de la politique commune de la pêche, notamment la gestion durable de la ressource, la rentabilité économique des entreprises de pêche, et l'amélioration de l'image du métier de pêcheur, La Rochelle, le 7 septembre 2002.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Gaymard, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, sur les priorités gouvernementales en matière de pêche dans le cadre de la réforme de la politique commune de la pêche : gestion durable de la ressource, flotte de pêche adaptée, commercialisation des produits, accords de pêche, prise en compte de l'évolution de la profession de pêcheur, Paris, le 9 juillet 2002.

Déclaration

Conclusions de la réunion des ministres des pays de la CEE chargés de l'immigration, pour l'harmonisation des procédures dans la perspective de l'ouverture des frontières entre pays de la CEE en 1993, Londres le 1er décembre 1992.

Communiqué

1er décembre 1992

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et du ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, en date du 7 avril 1995, sur la coopération transfrontalière entre collectivités locales françaises et allemandes.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la formation, les compétences et les responsabilités des officiers et sous-officiers de l'armée de terre et sur leur ouverture à l'international, Coëtquidan le 26 juillet 1998.

Déclaration

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, et interview dans "Les Dernières nouvelles d'Alsace", sur le rôle de la réserve dans le cadre de l'armée professionnelle, le recrutement de réservistes et le projet de second porte-avions, Strasbourg le 23 juillet 2002.

Article Déclaration Interview

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur la contribution grandissante du commerce électronique à la croissance économique, la nécessité de garantir la protection des données personnelles et la sécurité des transactions sur internet par des réglementations nationales et internationales, Hourtin, le 23 août 1999

Déclaration

Extraits de l'interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, à LCI le 28 septembre 1999, sur la mise en place d'une force de protection civile intégrant l'UCK, la protection des serbes du Kosovo, le statut du Kosovo, la situation dans la zone occupée par les forces françaises de la KFOR, la participation française à la force internationale du Timor oriental, la situation en Tchétchénie et le développement de la coopération militaire européenne.

Interview

Communiqué commun de la France, de l'Espagne et de l'Italie, en date du 15 mai 1995, sur la création de l'Euroforce et de l'Euromarfor.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Richard, ministre de la défense, sur la gestion des personnels de l'industrie d'armement dans le cadre des restructurations, de la coopération euroopéenne et de la compétitivité internationale, et sur les négociations de réduction du temps de travail, Paris le 28 janvier 1998.

Déclaration

Communiqué de MM. Alain Lamassoure, ministre aux affaires européennes, et Daniel Hoeffel, ministre délégué à l'aménagement du territoire et aux collectivités locales, en date du 3 mai 1995, sur la coopération transfrontalière décentralisée franco-allemande.

Communiqué

Haut de page