Coopération européenne

Coopération européenne : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué final du Conseil de l'Atlantique Nord sur la sécurité européenne, l'appui de l'OTAN à la CSCE et à l'ONU, les relations OTAN-UEO et le désarmement, Bruxelles le 17 décembre 1992.

Communiqué

Interview de M. Alain Richard, ministre de la défense, à La Chaîne Info le 4 juin 1998, sur la privatisation partielle de Thomson, le partenariat entre Dassault et Aérospatiale, et la coopération européenne au niveau de l'industrie aéronautique et spatiale.

Interview

Conférence de presse conjointe de MM. François Mitterrand, Président de la République et Helmut Kohl, Chancelier d'Allemagne, sur l'échéance de Maastricht, la volonté de construction européenne, la coopération spatiale franco-allemande et le conflit yougoslave, Bonn, le 15 novembre 1991.

Conférence de presse

Communiqué commun franco-allemand sur la coopération judiciaire européenne et franco-allemande, Bonn le 4 décembre 1992.

Communiqué

Communiqués communs des ministres des affaires étrangères et de la défense des pays membres de l'UEO sur l'élargissement et le développement de l'UEO, sa contribution à la maitrise des armements et sur la situation dans l'ex-Yougoslavie, Rome le 20 novembre 1992.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur l'emploi, la politique économique et les relations extérieures de l'Union européenne, Essen le 10 décembre 1994.

Communiqué

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur le traité de Maastricht, la coopération économique et monétaire et les négociations du GATT, Birmingham le 16 octobre 1992.

Communiqué

Communiqué commun de la France et de l'Allemagne sur la défense européenne, la coopération pour la stabilité en Europe et le conflit yougoslavie, Bonn le 30 novembre 1994.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre délégué aux affaires européennes, sur les ambitions économiques, sociales et culturelles de la politique européenne de la France, le projet d'un "Acte unique de la connaissance", l'effort européen en faveur de la recherche et l'innovation, les coopérations scientifiques développées autour du CERN, Genève le 19 octobre 1999.

Déclaration

Mémorandum français sur les sanctions aux violations du droit communautaire et son application effective, Paris le 20 décembre 1994.

Communiqué

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, sur les dispositions du projet de loi de programmation militaire 2003 - 2008 pour l'armement naval, la modernisation de la Direction des Constructions navales (DCN), la coopération européenne dans la construction aeronavale et l'effort d'exportation des chantiers navals, Le Bourget le 22 octobre 2002.

Déclaration

Conclusions de la présidence du Conseil européen sur l'action de l'Union européenne (emploi, croissance, UEM, justice et affaires intérieures, subsidiarité, conférence intergouvernementale, "maladie de la vache folle", relations extérieures), Florence le 22 juin 1996.

Communiqué

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