Cotisation sociale

Auteur(s) : Jean-Marc Dupuis ; Claire El Moudden ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Université de Caen. Laboratoire d'études et de recherches économiques

Remis le 1er octobre 1996

Les comptes de la Sécurité sociale : le régime général : résultats 2000 et prévisions 2001

Rapport d'activité

Auteur(s) : Commission des comptes de la sécurité sociale

Remis le 1er juin 2001

Bilan des zones franches urbaines et des zones de redynamisation urbaine : rapport au Parlement en application de la loi du 14 novembre 1996 relative à la mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville présenté au nom du gouvernement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Claude Bartolone ; Ministère de la Ville

Remis le 1er mars 1999

La Sécurité sociale - Septembre 2000

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Cour des comptes

Remis le 1er septembre 2000

Les Retraites agricoles

Bilan d'application des lois

Auteur(s) : Ministère de l'Agriculture et de la Pêche

Remis le 1er janvier 2001

Rapport sur la simplification de la création d'entreprise, de la vie des créateurs et de la gestion de leurs entreprises : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Marie Bockel ; Philippe Rouvillois ; Laurent Degroote ; Premier ministre

Remis le 1er janvier 2001

Synthèse des constats et propositions de la mission sur les services d'aide aux personnes

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Véronique Hespel ; Michel Thierry ; Inspection générale des finances ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 1998

Pour une couverture maladie universelle : base et complémentaire : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Claude Boulard ; Premier ministre

Remis le 1er août 1998

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