Directive

Directive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur l'expérimentation animale en Europe - Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Lejeune  ;  Jean-Louis Touraine  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et les activités postales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Cochet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la préparation de la conférence de Copenhague

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Deflesselles  ;  Jérôme Lambert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le  1er décembre 2009

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les droits des consommateurs (E4026)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marietta Karamanli  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur la comitologie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, en réponse à une question d'actualité sur la transposition de la directive européenne concernant la profession d'architecte, au Sénat le 27 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur les enjeux des assises de la consommation à la fois pour la protection des consommateurs, le rôle des associations et l'état du droit de la consommation au regard de la construction européenne, Paris le 26 octobre 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme, aux services et à la consommation, sur le rôle des experts-comptables dans l'économie, leurs interrogations sur le statut d'auto-entrepreneur et l'impact de plusieurs directives européennes sur leur fonction, Nantes le 17 octobre 2009.

Déclaration

Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Rouchdy Kbaier  ;  Jean Lafont  ;  Thierry Lavoux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2009

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie, sur la mise en conformité des stations d'épuration, Achères le 28 septembre 2009.

Déclaration

Rapport d'information (…) sur la révision de la directive sur la fiscalité de l'épargne et la lutte contre les paradis fiscaux, les centres offshore et les juridictions non coopératives (documents E 4096, E 4264, E 4267, E 4467 et E 4555)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Elisabeth Guigou  ;  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Directive Energies renouvelables : biocarburants, biomasse et critères de développement durable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Roy  ;  Josy Mazodier  ;  Alain Femenias  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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