Directive

Directive : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du plan sur la mise en oeuvre de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Le Grand  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur les conditions d'application de la directive oiseaux du 2 avril 1979 en Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Garrigue  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er mai 2003

Rapport d'information fait au nom de la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'état de transposition des directives européennes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er juillet 2003

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le sport et l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information (…) sur les Actes du colloque « Energie : quelle politique française pour la prochaine législature ? » organisé par le Sénat le 26 juin 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Larcher  ;  Henri Revol  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er novembre 2002

Rapport d'information (...) sur les lignes directrices pour l'emploi en 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Barrau  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur la transposition de la directive concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Philip  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er novembre 2002

La lutte contre la contrefaçon des droits de propriété littéraire et artistique dans l'environnement numérique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Chantepie  ;  Inspection générale de l'Administration des Affaires culturelles

Remis le  1er octobre 2002

Qualité des eaux d'alimentation 1993 - 1994 - 1995

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Luc Godet  ;  Daniel Marchand  ;  Dominique Tricard  ;  Direction générale de la Santé

Remis le  1er mai 1998

Le contrôle de la formation professionnelle en 1998, 1999 et 2000

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le  1er juin 2002

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur l'amélioration des procédures de transposition des directives communautaires en droit français

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2002

Rapport d'information (...) sur la proposition de directive concernant l'accès au marché des services portuaires (COM [2001] 35 final

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Paul  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le  1er janvier 2001

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