Disparité régionale

Disparité régionale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour une mobilisation collective en faveur des jeunes sortant de l'Aide sociale à l'enfance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Véronique Guillermo  ;  Bruno Lucas  ;  Gaëlle Turan-Pelletier  ;  Frédéric Turblin  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Divergences territoriales dans les modalités d'attribution des aides sociales légales (AAH, AEEH, PCH, APA, ASH) et panorama des aides extralégales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Cunéo  ;  Paul Bourgeois  ;  Alice Munoz-Guipouy  ;  Olivier Pernet-Coudrier  ;  Céline Perruchon  ;  Émilie Fauchier-Magnan  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Pertinence et efficience des dépenses de biologie médicale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thomas Cargill  ;  Jeanne Mazière  ;  Gauthier Jacquemin  ;  Adrien Hairault  ;  Fantine Joannes  ;  François Auvigne  ;  Yann-Gaël Amghar  ;  Pierre-Louis Bras  ;  Cloé Chapelet  ;  Emmanuelle Michaud  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les fractures territoriales et la péréquation

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marina Ferrari  ;  Emmanuel Mandon  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Évaluation des contractualisations territoriales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy Amsellem  ;  Maryline Laplace  ;  Ysé de Montalembert  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Inspection du travail : la mise en œuvre des "nouveaux pouvoirs"

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Caillon  ;  Dominique Giorgi  ;  Mireille Jarry  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif aux inégalités territoriales d'accès aux soins

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bruno Rojouan  ;  Sénat. Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Remis le 

Évaluation des fonds mutualisés de revitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Caillot  ;  Frédéric Laloue  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

L'organisation territoriale des soins de premier recours

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Une prospective des ressources humaines en santé pour assurer l'équité d'accès aux soins sur tous les territoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil pour l'avenir de l'assurance maladie

Remis le 

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'évaluation de la loi n°2016-87 du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Falorni  ;  Caroline Fiat  ;  Didier Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Universités et territoires

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

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