EPCI

EPCI : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur le thème : "Pour une intercommunalité de la confiance, au service des territoires"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marie Mizzon  ;  Maryse Carrère  ;  Sénat

Remis le 

Décentralisation : Le temps de la confiance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Eric Woerth  ;  Présidence de la République

Remis le 

Bilan d'étape du déploiement des contrats de relance et de transition écologique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Patricia Corrèze-Lénée  ;  Sylvie Mathon  ;  Marc Tisseire  ;  François Auvigne  ;  Régis Verdier  ;  Jean-Baptiste Rozières  ;  François Scarbonchi  ;  Laurent Caillot  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de M. Jean Castex, Premier ministre, sur l'outil du contrat de relance et de transition écologique (CRTE) dans le plan de relance de l'économie, Laval le 23 octobre 2021.

Conférence de presse

Les finances publiques locales 2021 - fascicule 1

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Les villes moyennes en Occitanie : Crises et adaptations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d’information (…) sur le projet de loi, adopté par le Sénat, d’orientation des mobilités

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monica Michel  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Avis du Conseil scientifique COVID-19 du 8 mai 2020 - Réunion d'installation des conseils municipaux et des établissements publics de coopération communale

Avis

Auteur(s) :  Conseil scientifique COVID-19

Remis le 

Rapport d'information (...) relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de l'action publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne Blanc  ;  Stéphane Baudu  ;  Assemblée nationale. Délégation aux collectivités territoriales et la décentralisation

Remis le 

Déclaration de M. Marc Fesneau, ministre chargé des relations avec le Parlement, sur la gestion des cours d'eau et du risque d'inondation, au Sénat le 19 novembre 2019.

Conférence de presse

Conseil des ministres du 17 juillet 2019. Engagement dans la vie locale et proximité de l'action publique.

Communiqué

Mission Devenir de la Métropole Aix-Marseille-Provence et du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Dartout  ;  Premier ministre

Remis le 

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