Établissement public

Établissement public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le rétablissement du caractère maritime (RCM) du Mont Saint-Michel - Quelle gouvernance pour l'après 2015 ?

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Didier Banquy  ;  Tristan Florenne  ;  Eric Verlhac  ;  Nicole Pot  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires culturelles  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er mars 2014

Structuration des établissements publics locaux d'enseignement : lycées polyvalents, lycées des métiers

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Rage  ;  Philippe Sultan  ;  Miriam Benac  ;  Pascale Costa  ;  Brigitte Le Brethon  ;  Jean-Pascal Dumon  ;  Michel Lugnier  ;  Patrice Bresson  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er octobre 2014

L'avenir du Centre d'études de l'emploi

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Hel-Thelier  ;  Jean-François Bénevise  ;  Claudine Peretti  ;  Philippe Imbert  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 12ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante : 13ème rapport d'activité au Parlement et au Gouvernement - Année 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Fonds d'Indemnisation des Victimes de l'Amiante

Remis le 

Conseil de normalisation des comptes publics - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil de Normalisation des Comptes publics

Remis le 

Déclaration de M. Manuel Valls, Premier ministre, sur le plan de 50 milliards d'euros d'économies sur les dépenses publiques entre 2015 et 2017, à Paris le 16 avril 2014.

Déclaration

Les dérogations accordées à certains établissements publics administratifs en matière de recrutement d'agents non titulaires

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Bourgeois  ;  Michel Raymond  ;  Bernard Abate  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Contrôle général économique et financier

Remis le  1er juillet 2012

Interview de M. Philippe Martin, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, dans le magazine des agents du ministère le 12 janvier 2014, sur la préparation des lois sur la transition énergétique et la biodiversité, la modernisation du droit de l'environnement et la création du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CEREMA).

Interview Article

Ouverture des données publiques - Les exceptions au principe de gratuité sont-elles toutes légitimes ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Mohammed Adnène Trojette  ;  Premier ministre

Remis le  1er juillet 2013

La formation des ingénieurs forestiers

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Patrick Aumasson  ;  Bernard Welcomme  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er juin 2013

Audit du Parc naturel des Ecrins

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pascale Humbert  ;  Jean-Marc Lacave  ;  Alain Monnier  ;  Raymonde Piolat  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er décembre 2012

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