Établissement public

Établissement public : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 octobre 2011. Institut national de l'information géographique et forestière (IGN).

Communiqué

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le financement des politiques culturelles de l'Etat par des ressources affectées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Richard Dell'Agnola  ;  Nicolas Perruchot  ;  Marcel Rogemont  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information (...) conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l'évolution de la masse salariale de la fonction publique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Derosier  ;  Marc Francina  ;  Charles de La Verpillière  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Conseil des ministres du 31 août 2011. Agence nationale des voies navigables.

Communiqué

Avant-projet pour la Maison de l'Histoire de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Pierre Rioux  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Nadine Morano, ministre de l'apprentissage et de la formation professionnelle, sur les centre de défense deuxième chance gérés par l'Etablissement public d'insertion de la défense (EPIDE), Marseille le 12 mai 2011.

Déclaration

Les établissements publics de coopération culturelle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean Berthod  ;  Marie-Christine Wiener  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er juin 2010

Les ARS, un an après

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

Remis le 

Conseil des ministres du 12 janvier 2011. Établissement public de la Réunion des musées nationaux et du Grand Palais des Champs-Élysées.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 novembre 2010. Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles.

Communiqué

Conseil des ministres du 1er septembre 2010. Durée des mandats des dirigeants et fonctionnement des organes de direction de certains des établissements publics de l'État.

Communiqué

1er septembre 2010

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur l'Office national des forêts (ONF)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joël Bourdin  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

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