Evaluation

Evaluation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La prise en compte des preuves scientifiques dans les actions de prévention et promotion de la santé

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre-Louis Bras  ;  Hélène Monasse  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Déclaration de Mme Marina Ferrari, ministre déléguée chargée de l'économie du tourisme, sur la lutte contre la contrefaçon, à l'Assemblée nationale le 27 novembre 2024.

Déclaration

Évaluation des fonds mutualisés de revitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Caillot  ;  Frédéric Laloue  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2018‑515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Emmanuel Maquet  ;  David Valence  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'évaluation de la loi n° 2019-1147 du 8 novembre 2019 relative à l'énergie et au climat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Battistel  ;  Pascal Lavergne  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport durabilité 2023 - L'action durable de la Banque de France et de l'ACPR

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de contrôle prudentiel et de résolution  ;  Banque de France

Remis le 

Rapport d'évaluation de l'efficacité des contrats-climat - Premier état des lieux sur l'exercice 2022 : Édition 2024

Rapport

Auteur(s) :  Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique

Remis le 

Évaluation du contrat d'objectifs et de performances de l'Ineris à mi-parcours

Rapport d'inspection

Auteur(s) : 

Remis le 

Évaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2018-2022 de la branche accidents du travail et maladies professionnelles (AT-MP)

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Thierry Leconte  ;  Charlotte Carsin  ;  Alexandre Denieul  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'évaluation de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique (INRIA)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Stéphane Le Bouler  ;  Chambaz Jean  ;  Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Réforme du document unique d'évaluation des risques professionnels : état des lieux et propositions

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Caillot  ;  Laurent Caussat  ;  Valérie Gervais  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Le protocole Parcours professionnels, carrières et rémunérations pour les enseignants : place et rôle des rendez-vous de carrière dans l'évolution et la progression de la carrière

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Fabienne Kéroulas  ;  Pascal Misery  ;  Xavier Sorbe  ;  Paula La Marne  ;  Bruno Jeauffroy  ;  Dominique Catoir  ;  Inspection générale de l'éducation, du sport et de la recherche

Remis le 

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