Financement

Financement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur les aides techniques

Rapport interne

Auteur(s) :  Direction de l'Action sociale

Remis le  1er février 1995

Fiscalité de l'environnement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Bureau  ;  Jean-Charles Hourcade  ;  Olivier Godard  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le  1er janvier 1998

Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine)  ;  Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie  ;  Caisse des dépôts et consignations

Remis le  1er janvier 1996

Rapport de la mission sur le TGV Est européen

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  André Blanc  ;  Christian Brossier  ;  Christian Bernardini  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er juillet 1996

Le Pôle public de programmes thématiques : radio et télévision : rapport de mission au ministre de la culture

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Chazal  ;  Ministère de la culture

Remis le  1er mai 1996

Rapport sur les perspectives en matière de création de nouvelles lignes ferroviaires à grande vitesse

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Rouvillois  ;  Ministère de l'Equipement, du Logement, des Transports et du Tourisme

Remis le  1er janvier 1996

Déclaration de M. François Fillon, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur les enjeux du calcul scientifique et les grandes lignes de la politique de la recherche, Paris le 13 mai 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les grandes orientations des plans en faveur de l'innovation et des biotechnologies, Nice le 4 février 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les partenariats public privé, l'augmentation des dépôts de brevets et l'accompagnement des jeunes entreprises innovantes, Sophia Antipolis le 4 février 2003.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Mattéi, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur la politique de la santé et le financement de la sécurité sociale, Paris le 20 janvier 2003.

Déclaration

Communiqué des Services du Premier ministre, en date du 20 janvier 2003, sur le changement de la base d'imposition de la taxe vidéo.

Communiqué

Déclaration de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, sur les grandes orientations du plan en faveur de l'innovation, Reuil-Malmaison le 19 décembre 2002.

Déclaration

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