Groupe de travail

Groupe de travail : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 19 mars 1991, sur la mise en place d'une commission d'étude sur le marché du logement.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 17 janvier 1989, sur les associations.

Communiqué

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d’État à la santé, sur les priorités de santé publique mises en œuvre en 1998, Paris le 11 mai 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Philippe Douste-Blazy, ministre de la culture, sur les propositions de réforme de l'avance sur recettes, Paris le 1er juillet 1996 (En annexe, dossier de presse sur le rapport de la commission de réforme de l'avance sur recettes).

Déclaration Dossier Littérature grise

1er juillet 1996

Déclaration de M. Hervé Gaymard, secrétaire d'Etat à la santé et à la Sécurité sociale, sur le nouveau cadre conventionnel réglant la prise en charge des activités thermales par l'assurance-maladie (loi du 28 mai 1996) et la mission de réflexion sur la durée des cures, Allevard-les-Bains le 7 juin 1996.

Déclaration

Déclaration de Mme Anne-Marie Couderc, ministre délégué pour l'emploi chargé des droits des femmes, sur les travaux et le programme d'actions du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, Paris le 5 mars 1996.

Déclaration

Interviews de M. Lionel Jospin, premier secrétaire du PS, dans "Le Monde" et "Le Figaro" du 21 mai 1997, sur les propositions du PS et la campagne des législatives de 1997.

Article Interview

Interviews de M. Jacques Toubon, ministre de la justice, à France 2 le 13 mai et France 3 le 14 mai 1997, sur l'intervention de Jacques Chirac dans la campagne des élections législatives de 1997, l'indépendance de la justice et la réforme du droit des sociétés.

Interview

Déclaration de M. Jacques Toubon, ministre de la justice, sur le projet de réforme de la réglementation des ventes aux enchères publiques et du statut des commissaires-priseurs, à l'Assemblée nationale, Paris le 29 octobre 1996.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, secrétaire d'Etat à la santé, sur le rôle des Centres d'information et de soins de l'immunodéficience humaine (CISIH) dans l'amélioration de l'accès aux soins et aux traitements ambulatoires du sida, et sur les recommandations du groupe d'experts du Pr Dormont pour l'aide au diagnostic et au choix des thérapies nouvelles, Paris le 9 avril 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jacques Barrot, ministre du travail et des affaires sociales, sur l'application de la réforme de la Sécurité sociale et ses enjeux pour la médecine libérale, au congrès de MG-France à Strasbourg le 9 novembre 1996.

Déclaration

Lettre de M. Guy Le Néouannic, secrétaire général de la FEN, à M. François Bayrou, ministre de l'éducation nationale de l'enseignement supérieur et de la recherche, publiée dans "FEN hebdo" le 29 novembre 1996, sur l'éventualité pour la FEN - UNSA de ne pas signer l'accord-cadre sur la formation continue à l'éducation nationale.

Article Lettre Périodique

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