Label

Label : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) portant sur le thème "Le fabriqué en France"

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Anne-Marie Nédélec  ;  Franck Menonville  ;  Sénat. Délégation aux entreprises

Remis le 

Mission sur le Made in France - Simplifier l'appréhension de l'origine des produits pour valoriser les filières françaises et européennes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Yves Jégo  ;  Direction générale des entreprises

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Noël Barrot, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur le programme de labellisation des sites "Patrimoine de la diplomatie", à Versailles le 5 juin 2025.

Déclaration

L'action des labels de la création dans les zones rurales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Guy Amsellem  ;  Marie Bertin  ;  Isabelle Maréchal  ;  Ministère de la culture

Remis le 

Évaluation du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2019-2023 de l'ODEADOM et perspectives pour le COP 2024-2028

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Lacroix  ;  Hélène de Comarmond  ;  Hanane Boutayeb  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Évaluation du contrat d'objectif et de performance (COP) 2019-2023 de l'INAO et perspectives pour le COP 2024-2028

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Benoît Bonnefoi  ;  Liliane Torlet  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'information du consommateur

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabien Gay  ;  Françoise Férat  ;  Florence Blatrix Contat  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, sur les méthodes et la mise en œuvre de l'économie circulaire, Bruxelles, 1er mars 2022.

Déclaration

1er mars 2022

Déclaration de Mme Annick Girardin, ministre de la mer, sur l'importance du programme volontaire de certification environnementale pour l'industrie maritime européenne (Green Marine Europe), Brest, 11 février 2022.

Déclaration

Interview de Mme Barbara Pompili, ministre de la transition écologique, à France Info le 7 mai 2021, sur la campagne pour les élections régionales, le label Toxi-score et la "Loi Climat".

Interview

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 mars 2020, sur l'appel à candidature lancé pour l'obtention du label Grande cause nationale 2020 (actions menées pour l'égalité entre les femmes et les hommes).

Communiqué

Rapport à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020 - Renouvellement du label Grand Site de France du Pont du Gard (département du Gard)

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marc Boyer  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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