Marché communautaire

Marché communautaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Quelle ambition pour la filière betterave-sucre française dans la perspective de la fin des quotas européens ?

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Serge Lhermitte  ;  Thierry Berlizot  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne, sur la proposition de directive relative aux services dans le marché intérieur (E 2520)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Denis Badré  ;  Robert Bret  ;  Marie-Thérèse Hermange  ;  Serge Lagauche  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er juillet 2014

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Interview de M. Emmanuel Macron, ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, à "France Info" le 4 juin 2015, sur la reprise par EDF de la majorité de l'activité réacteurs nucléaires d'Areva, sur les réformes institutionnelles nécessaires au niveau de l'Union européenne.

Interview

Rapport d'information (…) sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d'ouvrage et des donneurs d'ordres dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Chantal Guittet  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

La crise du système électrique européen - Diagnostic et solutions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Auverlot  ;  Etienne Beeker  ;  Gaëlle Hossie  ;  Louise Oriol  ;  Aude Rigard-Cerison  ;  Marc-Oliver Bettzüge  ;  Fabien Roques  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur les investissements de provenance extra-communautaires et le contrôle des intérêts stratégiques européens

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jérôme Lambert  ;  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Mission sur l'avenir de l'Union douanière en Europe

Rapport officiel

Auteur(s) :  Richard Yung  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Commerce extérieur

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er janvier 2011

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

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