Mémorandum

Mémorandum : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, sur la prise en compte du mémorandum des régions ultra-périphériques (RUP) lors du débat budgétaire européen, le maintien des dispositifs financiers en faveur des RUP et les stratégies de coopération régionales, à Santa Cruz de Tenerife (Canaries) le 28 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, sur la modification du protocole de Matignon concernant le tram-train, la réévaluation des programmes de développement de La Réunion et la continuité territoriale, à Saint-Denis de la Réunion le 20 mai 2010.

Déclaration

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'Outre-mer, à France Antilles du 22 avril 2010, sur l'aménagement du dispositif de l'octroi de mer dans le futur mémorandum sur les régions ultra-périphériques et l'évolution des fonds structurels à destination des RUP.

Article Interview

Déclarations de M. Michel Barnier, ministre délégué aux affaires européennes, sur le conseil européen de Florence et sur la crise de la vache folle, à l'Assemblée nationale le 18 juin 1996.

Déclaration

Interview de M. Alain Juppé, Premier ministre, dans "Le Progrès" du 29 mars 1996, sur l'Europe sociale, les dommages de la "vache folle" et l'élection du président de l'UDF.

Article Interview

Interview de M. Alain Lamassoure, ministre délégué au budget et porte-parole du gouvernement, à RTL le 26 mars 1996, sur la maladie de la vache folle, la décision française d'embargo sanitaire des viandes bovines en provenance du Royaume-Uni, et sur le mémorandum sur l'Europe sociale.

Interview

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur les propositions de la France concernant la réforme de l'organisation commune du marché du sucre (OCM sucre) et sur le développement des biocarburants, Paris le 7 décembre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Bosson, ministre de l'équipement des transports et du tourisme, sur les grandes orientations de la politique du transport aérien dans la perspective de la déréglementation européenne, à l'Assemblée nationale le 20 décembre 1994.

Déclaration

Conférence de presse de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes, sur la publication d'un mémorandum français sur les sanctions pour les infractions au droit communautaire, Paris le 20 décembre 1994.

Conférence de presse

Déclaration de M. Jean Puech, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur le projet de loi de modernisation agricole, le mémorandum sur la PAC réformée après les accords du GATT, les cotisations sociales agricoles et le budget de 1995 pour l'agriculture, Toulouse le 16 septembre 1994.

Déclaration

Déclaration de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, sur la politique européenne de la France dans le domaine de la culture, Paris le 7 avril 2004.

Déclaration

Interviews de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense, à Europe 1 le 21 février, à RMC le 26 février et à France-Soir le 6 mars 2003, sur l'Irak.

Article Interview

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