Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport

Rapport d’information (…) sur la proposition de loi adoptée par le Sénat visant à adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires

Auteur(s) : Catherine Kamowski - Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 30 octobre 2019. Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.

Intervenant(s) :

Prononcé le

Rapport

Optimisation des concours de recrutement des cadres du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Auteur(s) : Marie-Hélène Bouillier-Oudot - Danielle Gozard - Bruno Ricard - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Vers la pleine citoyenneté des personnes handicapées - Représentation et participation à la construction des politiques publiques pour une société inclusive

Auteur(s) : Carine Radian - Thierry Michels - Secrétariat d'Etat aux Personnes handicapées

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 3 juin 2019. Dispositions relatives au groupe SNCF.

Intervenant(s) :

Prononcé le