Organisation

Organisation : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours

Déclaration de M. Laurent Pietraszewski, secrétaire d'État en charge des retraites, sur l'organisation de l'hôpital public et le rôle des agences régionales de santé, Paris le 8 juin 2020.

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Discours

Déclaration de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, sur l'organisation du second tour des municipales et report des élections consulaires, à l'Assemblée nationale le 16 juin 2020.

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Rapport

Rapport d’information (…) sur la proposition de loi adoptée par le Sénat visant à adapter l’organisation des communes nouvelles à la diversité des territoires

Auteur(s) : Catherine Kamowski - Assemblée nationale. Délégation aux Collectivités territoriales et la Décentralisation

Date de remise :

Discours

Lettre de M. Edouard Philippe, Premier ministre, adressée aux maires de France le 7 mars 2020, sur les mesures mises en place par l'État face à l'épidémie de coronavirus Covid-19.

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Discours

Conseil des ministres du 30 octobre 2019. Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques.

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Rapport

Optimisation des concours de recrutement des cadres du ministère de l'agriculture et de l'alimentation

Auteur(s) : Marie-Hélène Bouillier-Oudot - Danielle Gozard - Bruno Ricard - Conseil général de l'Alimentation, de l'Agriculture et des Espaces ruraux

Date de remise :

Rapport

Vers la pleine citoyenneté des personnes handicapées - Représentation et participation à la construction des politiques publiques pour une société inclusive

Auteur(s) : Carine Radian - Thierry Michels - Secrétariat d'Etat aux Personnes handicapées

Date de remise :

Discours

Conseil des ministres du 3 juin 2019. Dispositions relatives au groupe SNCF.

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Discours

Interview de M. Sébastien Lecornu, ministre chargé des collectivités territoriales, à France Inter le 9 avril 2019, sur le Grand débat national.

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Discours

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’Etat, porte-parole du Gouvernement, à France Inter le 7 janvier 2019, sur les débordements des manifestations de Gilets jaunes et la perspective d'un grand débat national.

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Discours

Interview de M. Benjamin Griveaux, secrétaire d’Etat, porte-parole du Gouvernement, à France Info le 18 décembre 2018, sur la portée et les bénéficiaires des annonces faites par le président Macron et la préparation d'un grand débat national.

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Discours

Conseil des ministres du 7 novembre 2018. Le centenaire de la Première Guerre mondiale.

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