Organisation administrative

Organisation administrative : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Discours de M. Léon Bertrand, ministre délégué au tourisme, sur la réforme administrative réalisée dans son ministère avec la nouvelle implantation de la direction du tourisme Place de Catalogne, avec le maintien des délégations régionales du tourisme, Paris le 17 janvier 2007.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 décembre 2006. Fonctionnement des chambres d'agriculture.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les nouvelles formes de "gouvernance" et l'organisation des politiques publiques locales, Paris le 10 novembre 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 22 novembre 2006. Organisation générale des services de soutien et de l'administration au sein des armées et de la Gendarmerie.

Communiqué

Déclaration de Mme Catherine Vautrin, ministre déléguée à la cohésion sociale et à la parité, sur la déconcentration des services aux droits des femmes et à l'égalité, le désenclavement du travail féminin et la lutte contre les violences faites aux femmes, Paris le 28 septembre 2006.

Déclaration

Déclaration de Mme Nelly Olin, ministre de l'écologie et du développement durable, notamment sur le service public de l'environnement (SPE),, les plans climat territoriaux et la préservation de la biodiversité, Paris le 19 octobre 2006.

Déclaration

Préface de Mme Dominique Gillot, secrétaire d'Etat aux personnes agées et aux handicapés, pour le rapport au Parlement intitulé "L'autisme : évaluation des actions conduites (1995-2000), décembre 2000.

Tribune

1er décembre 2000

Déclaration de M. François Huwart, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur l'engagement de l'Etat pour soutenir les exportations de produits de l'artisanat et des très petites entreprises, le passage concret à l'Euro, le dynamisme des PME-PMI en matière d'embauche, la coopération inter directionnelle entre la Direction des relations économiques extérieures et la Direction des entreprises commerciales, artisanales et de services, Paris, le 13 février 2001.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Copé, ministre délégué au budget et à la réforme de l'Etat, sur un premier bilan de la déclaration préremplie et sur les objectifs de modernisation de l'administration fiscale, Paris le 7 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Morin, vice-président de l'UDF et président du groupe parlementaire UDF à l'Assemblée nationale, sur l'affirmation de l'identité politique de l'UDF au centre et son affranchissement des liens avec l'UMP, Issy-les-Moulineaux le 10 juin 2006.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 juin 2006. La modernisation de la gestion des ressources humaines de l'État.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Estrosi, ministre délégué à l'aménagement du territoire, sur les priorités du Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire (CNADT), Paris le 29 mars 2006.

Déclaration

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