OSEO

OSEO : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan relatif au financement en fonds propres des PME

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Nicolas Forissier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Déclaration de M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche, sur la place de l'industrie agroalimentaire dans l'économie française et les mesures gouvernementales pour assurer la compétitivité, la sécurité alimentaire du secteur et améliorer les conditions de travail des professionnels du secteur, Rungis le 24 mars 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services sur la nouvelle grille de référence pour le classement des hôtels et les investissements à prévoir dans ce secteur, Paris le 17 décembre 2008.

Déclaration

Rapport annuel 2008 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Elisabeth Kremp  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan de relance de l'économie, l'investissement public, la réforme de l'Etat et les mesures de financement des entreprises, Paris le 10 décembre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur la politique du gouvernement en faveur des PME, Paris le 27 octobre 2008.

Déclaration

Interview de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, à "Radio Classique" le 20 novembre 2008, sur les différentes mesures du gouvernement pour soutenir l'entreprise (création d'un fonds souverain, statut de l'auto -entrepreneur...).

Interview

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le plan européen de sauvetage du système financier face à la crise financière internationale, l'absence de récession assurée en France en 2008, l'intervention de l'Etat et les collectivités locales, Montauban (Tarn-et-Garonne) le 14 novembre 2008.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 novembre 2008. Le financement de l'économie.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question sur les mesures prises par le gouvernement face à la crise financière et à ses conséquences sociales, au Sénat le 30 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la crise financière et le plan gouvernemental de soutien aux entreprises, Paris le 21 octobre 2008.

Déclaration

Déclaration de M. Hervé Novelli, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, aux petites et moyennes entreprises, au tourisme et aux services, sur le plan de soutien pour le financement des PME et sur la transmission d'entreprise, Paris le 9 octobre 2008.

Conférence de presse Déclaration

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