PAC

PAC : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires européennes sur la politique de qualité des produits agricoles

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe-Armand Martin  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Interview de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, à "RTL" le 20 septembre 2011, sur les menaces pesant sur l'aide alimentaire européenne d'urgence.

Interview

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur les mesures conjoncturelles adoptées pour soulager les agriculteurs touchés par la sécheresse et sur les défis à relever par l'agriculture (compétitivité, exportation, qualité de la production...), Rennes le 13 septembre 2011.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur la politique de modernisation de l'agriculture et le plan d'action du G20 pour lutter contre la volatilité des prix agricoles du fait de la spéculation des marchés financiers, à Mortagne-au-Perche (Orne) le 2 septembre 2011.

Déclaration

Conférence de presse de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, notamment sur la crise dans la Zone euro, à Bruxelles le 18 juillet 2011.

Conférence de presse

Tribune de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, dans "Le Monde" le 21 juillet 2011 sur la famine dans la Corne de l'Afrique et l'appel à une réaction internationale d'urgence.

Tribune Article

Entretien de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, publié sur le site internet "Euractiv.fr" le 18 juillet 2011, sur l'espace Schengen, la politique agricole commune et sur le budget communautaire.

Interview

Déclaration de M. Jean Leonetti, ministre des affaires européennes, en réponse à une question sur le recouvrement des sommes versées par l'Union européenne aux agriculteurs français, à l'Assemblée nationale le 7 juillet 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le rabais britannique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Bernard-Reymond  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Conseil des ministres du 7 juillet 2011. Les perspectives financières de l’Union européenne.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur le prochain cadre financier pluriannuel de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Marc  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Communiqué conjoint du ministère des affaires étrangères et européennes, du ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, et du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, en date du 30 juin 2011, sur la position de la France sur les propositions de la Commission européenne pour le cadre financier de l'Union européenne 2014-2020.

Communiqué

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