PME

PME : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la réforme de l'épargne réglementée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Duquesne  ;  Vincent Jacob  ;  Ministère de l'Économie et des Finances

Remis le 

Conseil des ministres du 1er août 2012. Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière économique et financière.

Communiqué

1er août 2012

Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, dans "Alim'agri" de juillet 2012, sur les bilan de ses deux premiers mois d'activité au ministère, sur le projet de loi-cadre pour l'agriculture et l'avenir de la PAC.

Interview Article

1er juillet 2012

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur les PME et la défense

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Dominique Caillaud  ;  Jean Michel  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le 

Déclaration de M. Guillaume Garot, ministre de l'agroalimentaire, sur l'importance dus industries agrolalimentaires dans le tissu industriel français, ses atouts, et ses défis à relever en matière de compétitivité, de développement durable ou d'innovation, Laval le 5 juillet 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur, sur sa mission de mise en oeuvre d'un service public de l'export, Paris le 28 juin 2012.

Déclaration

Déclaration de M. Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif, sur l'état de l'industrie française, sa place en Europe, son potentiel et les actes de reconquête amorcés, Paris le 11 juillet 2012.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le programme-cadre de recherche et d'innovation 2014-2020

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Gattolin  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques par le groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Noëlle Lienemann  ;  Sénat. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les défis et priorités de la politique économique et sociale de son quinquennat, à Paris le 9 juillet 2012.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur le rôle majeur des petites et moyennes entreprises (PME) dans le redressement économique et industriel français, à Paris le 28 juin 2012.

Déclaration

Rapport annuel 2010 de l'Observatoire de l'épargne réglementée

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire de l'épargne réglementée

Remis le 

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