Pollution atmosphérique

Pollution atmosphérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur la conférence de La Haye sur le climat, Paris le 28 novembre 2000.

Déclaration

Conseil des ministres du 19 Décembre 1984 L'action pour combattre les pluies acides aux plans français et européen.

Communiqué

Discours de M. Jean-Claude Gayssot, ministre de l'équipement, des transports et du logement, sur la place de l'automobile dans la société, l'insécurité routière, la nécessité de réduire la pollution atmopshérique par le développement de transports collectifs et de rééquilibrer les modes de transports, Lyon, le 6 octobre 2000.

Déclaration

Interview de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, dans "Le Figaro" du 9 et déclaration sur les enjeux de la conférence de Buenos Aires sur les changements climatiques, à Buenos Aires le 12 novembre 1998.

Article Déclaration Interview

Conseil des ministres du 21 juin 2000. Lutte contre la pollution atmosphérique.

Communiqué

Conseil des ministres du 22 Janvier 1997 La lutte contre la pollution atmosphérique.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la mise en oeuvre du protocole de Kyoto, l'extension de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) aux consommations intermédiaires d'énergie des entreprises et sur les mesures en faveur de la maîtrise de l'énergie, Paris le 6 octobre 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, en réponse à une question sur la politique européenne sur l'effet de serre, à l'Assemblée nationale le 18 octobre 2000.

Déclaration

Communiqué du Premier ministre, en date du 27 novembre 1998, sur la politique de lutte contre l'effet de serre.

Communiqué

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur la préparation de la conférence de Buenos Aires sur la lutte contre l'effet de serre, Paris le 20 octobre 1998.

Déclaration

Déclaration de M. François Loos, ministre délégué à l'industrie, sur les actions nationales et internationales pour la réduction des émissions de gaz à effet de serre, à Paris le 15 novembre 2005.

Déclaration

Déclaration de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, à Hambach - Sarreguemines le 27 octobre 1998, sur l'implantation de l'usine SMART à Hambach, les qualités de la SMART en termes de respect de l'environnement, y compris dans sa production, et les mesures et projets en cours pour réduire la pollution automobile et la place de l'automobile dans les déplacements urbains.

Déclaration

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