Préparation

Rapport d'information fait au nom de la délégation pour l'Union européenne sur le projet de traité établissant une Constitution pour l'Europe

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Hubert Haenel ; Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er octobre 2003

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette Assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la quatrième partie de sa session ordinaire de 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Claude Mignon ; Assemblée nationale. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 1er décembre 2002

Rapport d'information (…) sur les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2002 de cette Assemblée, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Masseret ; Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 1er janvier 2003

Rapport fait au nom de la Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le débat d'orientation budgétaire pour 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la réforme de la taxe pour frais de chambre de métiers

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Chouat ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour la planification sur les instruments économiques et fiscaux visant à limiter les émissions de gaz à effet de serre

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Serge Lepeltier ; Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2000

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2002

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Didier Migaud ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances (...) sur le débat budgétaire pour 2001

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Philippe Marini ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 1er janvier 2000

Contribution à la préparation de la loi d'orientation sur l'avenir de l'école

Avis

Auteur(s) : Claude Azema ; Conseil économique et social

Remis le 1er juin 2004

Les enjeux des négociations commerciales multilatérales du Millénaire

Avis

Auteur(s) : Jean-Claude Pasty ; Conseil économique et social

Remis le 1er novembre 1999

Mission EURO : dossier d'information des administrations publiques

Rapport interne

Auteur(s) : Ministère de l'Economie et des Finances. Direction de la communication

Remis le 1er avril 1996

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