Protection sociale

Protection sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Caisse des Français de l'étranger : son activité et les conditions de son intervention

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Laurent Caillot  ;  Huguette Mauss  ;  Nathalie Coppinger  ;  Camille Herody  ;  Tiphaine Grosse  ;  Etienne Floret  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Le fonctionnement du RSI dans sa relation avec les usagers

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylviane Bulteau  ;  Fabrice Verdier  ;  Premier ministre

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Pour un nouveau mode de relations URSSAF / Entreprises

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bernard Gérard  ;  Marc Goua  ;  Ministère des Finances et des Comptes publics  ;  Ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes  ;  Secrétariat d'Etat à la Réforme de l'Etat et à la Simplification

Remis le 

Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Le fonctionnement du RSI dans sa relation avec les usagers : rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylviane Bulteau  ;  Fabrice Verdier  ;  Premier ministre

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Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la protection sociale des Français de l'étranger, Paris le 25 novembre 2014.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la protection sociale des élus locaux

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Reichardt  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

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Les relations conventionnelles entre l'assurance maladie et les professions libérales de santé - Communication à la commission des affaires sociales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

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Les effets d'une crise économique de longue durée : rapport 2013-2014 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale

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Rapport d'information fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la Commission des affaires sociales sur le régime social des indépendants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Noël Cardoux  ;  Jean-Pierre Godefroy  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

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Certification des comptes du régime général de sécurité sociale - Exercice 2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

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La stratégie d'investissement social

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bruno Palier  ;  Conseil économique, social et environnemental

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