Républiquefrançaise
Protection sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Rapport interne
Auteur(s) : Philippe Mosse ; Laboratoire d'Économie et de Sociologie du Travail (Aix-en-Provence) ; Mission interministérielle recherche-expérimentation
Remis le 1er mars 1997
Rapport officiel
Auteur(s) : Conseil supérieur de l'Emploi, des Revenus et des Coûts
Remis le 1er octobre 1997
Rapport parlementaire
Auteur(s) : Eric Besson ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Remis le 1er janvier 1999
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Yves Carcenac ; Évelyne Liouville ; Inspection générale des affaires sociales
Remis le 1er décembre 2001
Rapport d'activité
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er janvier 2002
Avis
Auteur(s) : Georges Ricout ; Conseil économique et social
Remis le 1er avril 1999
Auteur(s) : Edmond Malinvaud ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1997
Auteur(s) : Denis Bouget ; Jacqueline Cadio ; Hervé Guery ; Centre d'économie des besoins sociaux (Nantes) ; Conseil économique et social
Remis le 1er avril 1995
Auteur(s) : Claire Brisset ; Défenseur des enfants
Remis le 1er novembre 2001
Auteur(s) : Premier ministre
Remis le 1er janvier 1995
Auteur(s) : Jean-Baptiste de Foucauld ; Jean-François Chadelat ; Catherine Zaidman ; Premier ministre ; Commissariat général du Plan
Auteur(s) : Marie-Eve Joël ; Claude Martin ; Mission interministérielle recherche-expérimentation ; Fondation de France
Remis le 1er novembre 1996