Qualité des produits

Qualité des produits : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 Octobre 1993 Les orientations de la politique de promotion de la qualité.

Communiqué

Conseil des ministres du 01 Septembre 1993 La Politique de la consommation.

Communiqué

1er septembre 1993

Conseil des ministres du 21 Février 1996 La Consommation des produits alimentaires de qualité.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Août 1995 La Contribution du secteur de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation à la politique de mobilisation pour l'emploi.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Janvier 1993 L'Europe industrielle.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Juillet 1990 La protection des consommateurs pendant la saison touristique d'été.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Mai 1990 Responsabilité du fait des produits défectueux.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 Mars 1990 Appellations d'origine contrôlées des produits agricoles et alimentaires bruts ou transformés.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 Décembre 1989 La Qualité des produits alimentaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 3 Octobre 1984 L'amélioration de la qualité et de la sécurité des produits et des services offerts aux consommateurs.

Communiqué

Discours de M. Jacques Chirac, Président de la République, sur la reconnaissance internationale de la qualité du pain français et des compétences des artisans boulangers pâtissiers de France, Paris le 8 janvier 1999.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur l'Organisation commune de marché vitivinicole (E 3587)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Thierry Mariani  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Haut de page