Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 août 2004, sur le rapport sur l'incendie du centre équestre des Bauges à Lescheraines.

Communiqué

Tribune de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, dans "Libération" du 7 novembre 2003, sur le rapport d'évaluation de la commission européenne concernant le processus d'élargissement de l'Europe.

Article Tribune

Interview de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, à BFM le 6 novembre 2003, sur le processus d'élargissement de l'Union européenne et les contraintes budgétaires françaises et allemandes face au Pacte de stabilité.

Interview

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 21 mai 2003, sur les questions relatives à la sécurité des transports de fonds.

Communiqué

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur l'intelligence économique notamment la sécurité économique et l'information stratégique économique, Paris le 1er décembre 2003.

Déclaration

1er décembre 2003

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, présidente du RPR, sur la réorganisation du RPR consécutive à son élection et l'union de l'opposition, la politique du gouvernement et les propositions du RPR concernant la modernisation de la vie politique et de l'action publique ainsi que le renouvellement du dialogue social et de la participation, Paris le 29 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les compétences et l'autorité scientifique de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, à l'Assemblée nationale le 11 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur les grandes lignes du rapport Lasserre sur l'Etat et les technologies de l'information, Paris le 6 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, en réponse à une question d'actualité sur le rapport d'évaluation de la Commission européenne concernant le processus d'élargissement de l'Europe, à Paris, Assemblée nationale, le 5 novembre 2003.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 1er juillet 2003, sur la sécurité des transports de fonds.

Communiqué

1er juillet 2003

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 juillet 2003, sur les modalités de la mise en oeuvre du nouveau contrat d'insertion du jeune dans la vie sociale (CIVIS).

Communiqué

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur les différents aspects du processus d'élargissement de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale, Paris, le 25 novembre 2003.

Déclaration

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