Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Pierre Raffarin, Premier ministre, sur le renforcement de l'information et de la protection des consommateurs, Paris le 9 juillet 2003.

Déclaration

Déclaration de Mme Marie-George Buffet, ministre de la jeunesse et des sports, sur les conditions de recrutement, d'accueil, d'encadrement dans les centres de formation de clubs professionnels de football, Paris le 14 février 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Debré, président de l'Assemblée nationale, sur les compétences de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques et sur le contrôle parlementaire, à l'Assemblée nationale le 11 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication, sur la répartition, entre l'Etat et les collectivités territoriales, des monuments historiques affectés au ministère de la culture, Paris le 17 novembre 2003.

Déclaration

Tribune de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, dans "Le Figaro" du 28 novembre 2003, sur les perspectives d'élargissement de l'Union européenne à la Bulgarie et à la Roumanie.

Article Tribune

Déclaration de M. Jean-François Lamour, ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative, sur la mixité et la place des femmes dans le sport, Paris le 23 avril 2004.

Déclaration

Interview de M. François Baroin, porte-parole de l'UMP, à France-inter le 13 novembre 2003, sur la laïcité dans la loi de 1905, l'idée d'un code de la laïcité et les conclusions de la mission parlementaire présidée par Jean-Louis Debré en faveur d'une législation interdisant le port visible de signes religieux à l'école.

Interview

Lettre de M. Lionel Jospin, Premier ministre, sur le projet de loi d'orientation relatif aux départements d'outre-mer, Paris le 17 février 2000.

Lettre

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 20 août 2004, sur le rapport sur l'incendie du centre équestre des Bauges à Lescheraines.

Communiqué

Tribune de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, dans "Libération" du 7 novembre 2003, sur le rapport d'évaluation de la commission européenne concernant le processus d'élargissement de l'Europe.

Article Tribune

Interview de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, à BFM le 6 novembre 2003, sur le processus d'élargissement de l'Union européenne et les contraintes budgétaires françaises et allemandes face au Pacte de stabilité.

Interview

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 21 mai 2003, sur les questions relatives à la sécurité des transports de fonds.

Communiqué

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