Rapport

Rapport : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, sur l'intelligence économique notamment la sécurité économique et l'information stratégique économique, Paris le 1er décembre 2003.

Déclaration

1er décembre 2003

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, présidente du RPR, sur la réorganisation du RPR consécutive à son élection et l'union de l'opposition, la politique du gouvernement et les propositions du RPR concernant la modernisation de la vie politique et de l'action publique ainsi que le renouvellement du dialogue social et de la participation, Paris le 29 janvier 2000.

Déclaration

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur les compétences et l'autorité scientifique de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, à l'Assemblée nationale le 11 mai 2004.

Déclaration

Déclaration de M. Emile Zuccarelli, ministre de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation, sur les grandes lignes du rapport Lasserre sur l'Etat et les technologies de l'information, Paris le 6 mars 2000.

Déclaration

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, en réponse à une question d'actualité sur le rapport d'évaluation de la Commission européenne concernant le processus d'élargissement de l'Europe, à Paris, Assemblée nationale, le 5 novembre 2003.

Déclaration

Communiqué du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, en date du 1er juillet 2003, sur la sécurité des transports de fonds.

Communiqué

1er juillet 2003

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 7 juillet 2003, sur les modalités de la mise en oeuvre du nouveau contrat d'insertion du jeune dans la vie sociale (CIVIS).

Communiqué

Déclaration de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, sur les différents aspects du processus d'élargissement de l'Union européenne, à l'Assemblée nationale, Paris, le 25 novembre 2003.

Déclaration

Tribune de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, dans "La Montagne" du 9 novembre 2003, sur le rapport de la Commission européenne concernant le processus d'élargissement de l'Union européenne.

Article Tribune

Déclaration de Mme Martine Aubry, ministre de l'emploi et de la solidarité, sur le bilan et les grands axes de la politique d'assurance-maladie depuis un an et les mesures conjoncturelles et structurelles de maîtrise des dépenses de santé, Paris le 6 juillet 1998.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-François Mattei, ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, sur les pistes de réflexion ouvertes par les travaux préparatoires à la Conférence de la famille 2004, Paris le 17 mars 2004.

Déclaration

Tribune de Mme Noëlle Lenoir, ministre déléguée aux affaires européennes, dans le quotidien roumain "Adevarul" du 25 novembre 2003, sur les relations franco-roumaines, notamment dans l'administration publique, la justice, l'agriculture, en matière de politique étrangère et sur la coopération décentralisée.

Article Tribune

Haut de page