Ratification

Ratification : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etude sur la compatibilité entre la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires et la Constitution : rapport au Premier ministre

Rapport officiel

Auteur(s) :  Guy Carcassonne  ;  Premier ministre

Remis le  1er septembre 1998

Interview de Mme Claudie Haigneré, ministre déléguée aux affaires européennes, à la radio tchèque Cesky Rozhlas, sur les relations franco-tchèques et sur la ratification de la Constitution européenne, Prague le 24 janvier 2005.

Interview

Interviews de M. Alain Lamassoure, ministre chargé des affaires européennes, à France-inter le 20 juillet 1993, à RTL le 21 et dans "Le Figaro" le 23, sur la négociation du GATT, sur la défense de l'identité européenne et la mise en œuvre de la convention de Schengen et sur la proposition d'une conférence sur la stabilité et la sécurité du continent.

Article Interview

Interviews de M. Jean Poperen, membre du PS, à "Libération" le 23 septembre, à France 2 et dans "Le Figaro" le 9 octobre, à France 3 le 24 octobre et à France 2 le 26 octobre 1992, sur les résultats du référendum sur le traité de Maastricht et sur les difficultés du PS.

Article Interview

Articles de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, dans "La Lettre de la Nation Magazine" les 2 et 9 octobre 1992, sur les leçons du référendum de ratification du traité de Maastricht et la politique gouvernementale, intitulés "Une seule France" et "Naufrage".

Article

Article de M. Raymond Barre, député apparenté UDC, dans "Faits et arguments" d'octobre 1992, sur la ratification par la France du traité de Maastricht et sur les controverses électorales sur les choix de politique économique, à propos notamment de la politique du franc fort, intitulé "Après le référendum".

Article

1er octobre 1992

Interviews et article de M. Édouard Balladur, député RPR, dans "La Croix" du 18 septembre 1992, "le Quotidien de Paris" et "Le Figaro" du 19, exposant ses arguments pour le "oui" au référendum sur le traité de Maastricht.

Article Interview

Interview de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, dans "Le Monde" du 18 septembre 1992, sur l'évolution de la campagne pour la ratification du traité sur l'Union européenne et ses conséquences pour l'opposition.

Article Interview

Interviews de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, dans "Le Figaro" du 28 août, à Europe 1 le 1er septembre et FR3 le 4 septembre 1992, sur l'évolution des intentions de vote et les enjeux de la campagne sur la ratification du traité sur l'Union européenne.

Article Interview

Interview de M. Alain Juppé, secrétaire général du RPR, à RTL le 23 juillet et article dans "Le Monde" du 24 juillet 1992, en faveur de la ratification du traité sur l'Union européenne, intitulé "Oui tout simplement".

Article Interview

Interview de M. Charles Pasqua, président du groupe RPR au Sénat, à RMC le 5 juillet 1992, sur le conflit des routiers, la position des personnalités RPR sur le traité de Maastricht et la préparation des élections législatives de 1993.

Interview

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